Personnalités politiques — Janine Rozier

Personnalités politiques — Janine Rozier

• Anciens combattants , mémoire et liens avec la nation

  Projet de loi de finances pour 2011 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation B. LE PROGRAMME N° 169 « RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR... Lire la suite

  Le 08 avril 2011 par   Anttrn1
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• Unique scrutin public sur l'euthanasie au Sénat le 25 janvier 2011

  (verbatim) Scrutin n° 139 - séance du 25 janvier 2011 sur l'amendement n° 7 rectifié, présenté par M. Gilbert Barbier et Mme Sylvie Desmarescaux et... Lire la suite

  Le 09 février 2011 par   Sylvainrakotoarison
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• Proposition de loi commune relative à l'assistance médicalisée pour mourir dans...

  (verbatim) Proposition de loi commune relative à l'assistance médicalisée pour mourir dans sa version du 18 janvier 2011 déposée par la commission des... Lire la suite

  Le 20 janvier 2011 par   Sylvainrakotoarison
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• Exposé des motifs d’une proposition de loi présentée par Alain Dufaut, sénateur...

  SÉNAT PROPOSITION DE LOI   tendant à assurer une mixité sociale dans les collèges situés en zone d’éducation prioritaire ou dans le réseau « ambition réussite »... Lire la suite

  Le 04 octobre 2009 par   Perceval
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