La Commission européenne a rendu public son Livre vert sur la préparation à la menace biologique. pour la prelière fois, un recours aux forces armées est envisagé. Comment et par qui? La réflexion est lancée...
Si les risques d’accidents ou de pandémies sont pris en compte, l’accent est très nettement mis sur la menace terroriste, qu’il s’agisse de la dissémination d’agents pathogènes ou du sabotage d’installations sensibles.
À ce titre, et contrairement aux habitudes de la Commission, il est très souvent fait référence à la participation des armées, au titre du renseignement, de la sécurité et le cas échéant du maintien de l’ordre. Le recours aux militaires pour la sécurité intérieure européenne n’avait jusqu’ici pas été envisagé, d’une part parce que cela pourrait être interprété comme une atteinte à la souveraineté des États, d’autre part en raison de la diversité des régimes juridiques encadrant l’emploi des forces sur les territoires nationaux chez les États membres.
Les destinataires du Livre vert – gouvernements, et en particulier leurs agences de santé, industries, communauté des chercheurs – ont jusqu’au 1er octobre pour communiquer leurs propositions. Trente-cinq sujets ont été proposés, regroupés en cinq thèmes : principes essentiels, prévention et protection, capacité et vulnérabilité de la recherche biologique, surveillance, réaction et rétablissement.
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