La Justice américaine se penche sur les ebooks de Google books

L'enquête est désormais ouverte par le ministère américain de la Justice, suite à la class action lancée contre Google et portant tout à la fois sur la numérisation et la vente des contenus récupérés dans les bibliothèques.
Si le règlement Google a été, lui, reporté de quatre mois, de même que la décision de justice, le moteur devra donc faire face à une attaque frontale concernant les oeuvres orphelines, ainsi que nous l'évoquions ce matin.
Entre temps, plus de détails sont apparus sur cette affaire : différents groupes anti-trust ont tiré, tout comme l'Internet Archive, la sonnette d'alarme sur ce sujet. Les oeuvres orphelines sont des livres toujours sous droit, mais dont on ignore quels sont les ayants droit.
Selon James Grimmelmann, qui enseigne à la New York Law School, la situation dans laquelle se place alors Google est inédite : « En somme, cela donne un passe-droit pour commettre une infraction concernant la vente de ces ouvrages », explique-t-il. « Les éditeurs (qui sont concernés par le règlement) seraient heureux de partager ce monopole avec Google. »
Pour le moment, on ignore complètement de quel point de vue se place le Ministère de la Justice, et Peter Brantley, directeur de l'Internet Archive, a expliqué avoir eu plusieurs conversations avec eux sur ce sujet. Les questions sur ce monopole sont légitimes, d'autant plus que la monétisation de ces livres est une réelle violation du droit d'auteur, a-t-il constaté. « Nous aimerions simplement que le tribunal dise : “C'est bien beau en théorie, mais ces oeuvres orphelines, elles n'ont personnes pour les défendre, alors éliminons-les du règlement.” »
Le ministère joue pour le moment au roi du silence avec Google, et ni l'un ni l'autre n'ont commenté l'enquête ouverte.