Sur 33 pages (lettre de mission et personnes auditionnés compris), il s'agissait bien de « favoriser le marché du livre numérique tout en préservant le modèle français », alors que de grands vilains acteurs (GoogAmApple... l'hydre terrible) pourraient bousculer et « déstabiliser » l'univers du livre.
Mais enfin, si mandater l'ancienne Mme Hadopi pour une telle mission relevait quasiment de la faute professionnelle, ses conclusions sont à la hauteur de ce que l'on pouvait attendre. Car c'est que le « modèle culturel français » est menacé et l'enjeu démocratique autant qu'économique du livre numérique nécessite une forte mobilisation.
Liseuse, ce terme honni
Rassurez-vous, selon elle, le livre papier ne mourra pas, Mme Albanel voit plutôt l'essor « d'une double pratique », où « liseuse » et livre papier cohabiteront. Ensuite, pour la question du piratage, relire l'étude du MOTif. Cependant il « suscite moins d'inquiétude que la façon même dont ce marché va pouvoir se mettre en place, de manière durable, respectueuse des droits de chacun. »
Viennent alors les cinq orientations que Christine Albanel définit
- Définir le cadre légal et fiscal le plus approprié au développement du livre numérique.
- Veiller à ne laisser personne, et nous pensons en particulier aux petits éditeurs, aux libraires, au bord du chemin de la numérisation.
- Créer une porte d’entrée commune, le « nouveau Gallica », outil partagé des acteurs publics et privés, qui soit la vitrine de l’offre numérique française.
- Porter une exigence en matière de politique européenne commune du livre.
- Enfin, encourager l’offre numérique privée à s’unifier et à se donner les moyens de son développement.
Le GIE, pour la numérisation
L'ancienne ministre souhaite également qu'un Groupement d'Intérêt Économique « pour porter un projet de cette ampleur et rassembler en son sein partenaires publics et privés dans une vraie coopération entre l’État ». Ce dernier sera majoritaire via la BnF. SA mission serait de viser à l'exhaustivité de l'offre numérique : continuer de numériser et permettre l'accès au patrimoine déjà disponible - et surtout celui qui ne l'est plus.
« Ainsi, le lecteur allant sur le nouveau Gallica pourrait, soit consulter et télécharger gratuitement un ouvrage hors droit, soit se voir orienté, pour un ouvrage commercialisé, vers une plate-forme privée, après avoir eu la possibilité d’en feuilleter une partie, soit avoir accès à une oeuvre orpheline ou un livre épuisé, qu’il pourra lire en tout ou en partie, et même télécharger, contre une rémunération, nous allons y revenir. »
Nous reviendrons plus en détail sur les conclusions du rapport, notamment sur la collaboration entre États.
Mais dans l'ensemble, l'essentiel à retenir : rien de neuf. Pour télécharger le rapport.