Comme certains l’ont remarqué, certaines reproductions ont récemment été ôtées de ce blog. La raison en est que, après un certain flou juridique, la loi du 1er août 2006 a stipulé de manière plus précise les conditions de reproduction des oeuvres sur Internet. Pour ceux que ça intéresse, le Code de la Propriété Intellectuelle peut être consulté ici (L122-3, L122-4 et L122-5 9°).
La règle (simplifiée) est donc qu’un blog peut publier des photos d’oeuvres qui ne sont pas dans le domaine public (en gros, artistes vivants ou morts depuis moins de 70 ans) “dans un but exclusif d’information immédiate” et “en stricte proportion” avec ce but.
L’ADAGP, qui regroupe la majorité des artistes plasticiens français, interprète cette règle en disant : pas plus de deux reproductions par artiste par exposition (”stricte proportion”), et ces reproductions ne doivent être montrées que pendant la durée de l’exposition et doivent ensuite être retirées du blog (”information immédiate”). Ca peut se discuter, mais ce n’est pas aberrant.
L’ADAGP est donc fort courtoisement entrée en contact avec moi pour m’indiquer que je ne respectais pas ces règles. Je m’efforce donc désormais de m’y conformer et, rétroactivement, de mettre mon blog en conformité avec leurs demandes, pour les artistes affiliés à l’ADAGP.
De plus, j’ai découvert qu’un artiste affilié cédait tous ses droits à l’ADAGP et ne pouvait pas faire de dérogation en ma faveur. Merci en tout cas à ceux, nombreux, qui m’ont envoyé une dérogation ou qui se proposaient de le faire; dommage que ça n’ait pas de valeur. Ce blog, je l’espère, fait mieux connaître les artistes et leur travail, assure (parfois, pas toujours) leur promotion et leur est globalement bénéfique; des règles plus souples auraient un sens. Peut-être, un jour prochain, des artistes obtiendront de l’ADAGP la possibilité d’accorder des dérogations à des blogs comme le mien; mais pour l’instant, c’est impossible.
Je respecte tout à fait le droit des artistes et n’ai aucun problème de fond avec cette approche, le respect de la loi et la juste rémunération des artistes pour leurs droits patrimoniaux. Mais j’ai deux problèmes pratiques. Le premier est que ce blog n’est pas lucratif et que je ne peux guère payer en droits qu’une somme, disons, symbolique, que je vais tenter de négocier avec l’ADAGP.
Le second est que respecter ces règles implique une gestion des images qui va me prendre du temps : vérifier si l’artiste est à l’ADAGP ou non, choisir les deux images à montrer, penser à les enlever à la fin de l’expo. Je vais tenter de ne pas me laisser influencer, mais, par exemple, dans le cas d’une exposition collective, j’aurai sans doute plutôt tendance à montrer les artistes non-ADAGP, si j’ai le choix. Le “nettoyage” des billets passés du blog sur deux années m’a déjà pris beaucoup de temps, et ce n’est pas un travail très gratifiant. Et, heureusement pour moi, tous les artistes dont je parle ne sont pas affiliés à l’ADAGP.
Je serais heureux d’avoir vos commentaires sur ce sujet. Par ailleurs, comme promis, ce blog, qui tournait au ralenti depuis trois semaines, va reprendre un rythme plus soutenu à partir du 2 ou 3 Mai. Merci de votre patience.
Jeu de briques
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