Avez vous droit à une succession ?

Souvent utilisée par les généalogistes successoraux, mais aussi accessible aux généalogistes familiaux, la sous-série 3Q peut être une source non négligeable d'informations.

Rappel :

Série Q : Domaines, enregistrement et hypothèques,

Sous-série 3Q : Enregistrement

Les tables de l'enregistrement (sous-série 3Q) sont constituées des tables alphabétiques de décès, des successions acquittées et des successions et absences.

Pourquoi une table alphabétique de décès en sous-série 3Q ?

"Cette table servira à constater le décès des testateurs, des donateurs dont les donations n'ont eu effet qu'à leur mort..." "On comprendra aussi dans cette table les personnes de l'un & l'autre sexe réputées mortes par une longue absence..." "Pour connaitre tous les biens immeubles réels et fictifs qui feront partie des successions des testateurs..." "Pour raisons desquels il sera dû des droits d'enregistrement..."

Pour mieux comprendre, prenons l'exemple de Maurice Fétus, propriétaire, sabotier, né le 2 février 1796 à Augerolles dans le Puy de Dôme. Il est décédé en 1856 et était domicilié à Bessenay dans le Rhône.

Pour effectuer une recherche dans les tables alphabétiques des successions et absences, il vous faudra connaître le lieu du bureau d'enregistrement. Si vous ne trouvez pas votre bureau d'enregistrement renseignez vous auprès de la présidence de salle aux archives départementales.

Dans notre exemple, Maurice Fétus était domicilié à Bessenay, le bureau d'enregistrement était lui situé à L'Arbresle dans le Rhône.

   

A la lecture des tables alphabétiques des successions et absences du bureau de l'Arbresle pour la période 1852-1859 (+1856) nous découvrons les informations suivantes :

Nom et prénom : Fétus Maurice

Métier : sabotier

Domicile : Bessenay mort à l'hospice à lyon

Âge : 61 ans

Date du décès : 1 septembre 1856

Célibataire, veuf, marié : époux de Marie Lacour

Nom, prénom et demeure des héritiers : Marie Lacour, Jean François et marie Fétus, Bessenay

On peut y lire d'autres informations comme le montant de l'inventaire des biens, le montant de la vente des biens.

Vous l'aurez compris les tables alphabétiques de successions, vous permet de connaître une date et un lieu précis de décès mais aussi de reconstituer une famille. Bonne recherche.