L’édit de mars 1685 sur la police des îles de l’Amérique française communément appelé « Code Noir » !

Jean-François Niort

Code Noir

L’édit de mars 1685 sur la police des îles de l’Amérique française est communément appelé « Code Noir » depuis le début du XVIIIe siècle.

Définitivement aboli en 1848, il est devenu le symbole de l’esclavage colonial français. Son texte demeure incertain, en l’absence d’original et au vu des nombreuses variantes anciennes. Il se trouve ici restitué, avec ses variantes, et confronté aux travaux préparatoires ainsi qu’aux édits de 1723 et de 1724. Il est accompagné d’un commentaire historique et juridique le replaçant, à contre-courant de l’interprétation dominante, dans le contexte large de l’évolution du droit de l’esclavage colonial français.

Volume 3 - 978-2-247-12113-7 - 6990956 - 15e

Chers collègues, chers amis,
J'ai le plaisir de vous annoncer la parution de l'ouvrage Code Noir, qui édite la version la plus ancienne connue à ce jour de l'Edit de mars 1685, enregistrée au Conseil supérieur de la Guadeloupe en décembre suivant (je vous rappelle que l'original de l'Edit est absent des Archives), comparée avec les autres versions anciennes existantes (Moreau de Saint-Méry 1687, Saugrain 1718, Girard 1735, Libraires associés 1744, Prault, etc....) avec recensement de toutes les variations textuelles (qui sont parfois considérables et modifient donc le sens et la portée juridiques de l'Edit).   Le texte de l'Edit est également confronté avec ses "travaux préparatoires" (les mémoires de Patoulet en 1682 et de Bégon et Blénac en 1683), ainsi qu'avec les textes des édits de 1723 pour les Mascareignes et de 1724 pour la Louisiane.   Le tout est assorti d'un commentaire de l'Edit et d'une présentation de l'évolution du droit français de l'esclavage colonial jusqu'à 1848 (car contrairement à ce qu'on pense souvent le "Code Noir" a beaucoup évolué, depuis 1686 jusqu'à la loi Mackau de 1845).
En vous souhaitant bonne lecture

Bien à vous http://jfniort.e-monsite.com