2ème édition du "Traité de droit des énergies renouvelables"

Je remercie les auteurs, Mmes Le Baut-Ferrarese et Michallet, de m'avoir adressé la deuxième édition de leur précieux "Traité de droit des énergies renouvelables", publié aux éditions Le Moniteur, dans la collection "Référence juridique".

Vous pouvez consulter ici la présentation de cet ouvrage sur le site de l'éditeur.

Le projet de ce Traité est ainsi formulé

"L’ensemble des règles de droit applicables aux énergies renouvelables.
Les textes en matière d’énergie renouvelable ont été multipliés depuis la loi Pope, jusqu’aux lois Grenelle I et II, suivies de nombreux décrets pour leur application. Ils ont également apporté de nombreuses innovations, l’Union européenne a imposé de nouvelles contraintes et la jurisprudence est désormais abondante. En outre, l’accès à cette réglementation n’est pas facilité en raison du caractère évolutif de ce droit, de sa transversalité et de son instabilité. Le Traité de droit des énergies renouvelables offre une expertise juridique de chaque type d’énergie : énergies éolienne, solaire, hydraulique, biomasse, etc. Il analyse leur statut juridique, les règles applicables au droit du sol, de l’habitat et de l’environnement visant à encadrer leur exploitation, les aides publiques, les différentes taxations, quotas et actions sur l’offre et la demande. Par son amplitude d’analyse, l’ouvrage traite de toutes les disciplines du droit : droit privé, droit public, droit fiscal, droit international, droit européen, etc.. Outil indispensable pour les spécialistes de l’énergie et les juristes, cet ouvrage s’adresse tant aux avocats, conseils juridiques, et enseignants qu’aux décideurs publics qui y trouveront toutes les données juridiques destinées à orienter leurs décisions."

Cet ouvrage est indispensable  à toute personne, juriste ou non, qui s'intéresse ou travaille pour le secteur de l'énergie. Les ouvrages de droit sont malheureusement trés rares en la matière et les praticiens du droit sont en réalité contraints à se constituer leur propre documentation et leur propre veille pour explorer et surveiller les évolutions multiples et permanentes d'un droit particulièrement foisonnant.

C'est précisément dans ce type de situation que nous avons besoin de l'aide de l'université. C'est pourquoi, en tant qu'avocat, je remercie chaleureusement Mmes Le Baut-Ferrarese et Michallet, Maîtres de conférences à la Faculté de droit Lyon 3 d'avoir consacré leurs travaux à ce sujet.

Je constate également avec plaisir que les doctorants n'hésitent plus à consacrer leur sujet de thèse au droit des énergies renouvelables qui est un laboratoire passionnant d'évolutions juridiques majeures. J'aurai à ce titre le plaisir de siéger prochainement dans un jury de thèse à la Sorbonne, s'agissant d'une recherche consacrée au droit des énergies renouvelables. 

Alors que l'Etat ne cesse pas de complexifier, de densifier un droit de médiocre qualité, je me réjouis de constater que la Faculté de droit se saisit de cette matière.