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Une fraude environnementale sans précédent

Publié le 24 novembre 2014 par Edelit @TransacEDHEC

Ils ne sont pas connus du système éducatif français : ni classe prépa, ni école de commerce. Au départ cest une bande de jeunes déscolarisés venant dun milieu pauvre. 15 ans plus tard, ils sont recherchés par lensemble des équipes financières européennes. Le motif ? Une arnaque à la TVA qui a leur a apporté 1,8 milliards deuros.  

Tout partait d’une bonne intention…

Pour encourager les entreprises à moins polluer, le protocole de Kyoto établit en 1997 des quotas de C02. Une Bourse d’échange est rapidement créée et permet aux entreprises qui polluent moins de vendre leurs quotas (« droit à polluer ») à celles qui polluent plus. L’arnaque profite d’un défaut du système : les Etats signataires n’imposent pas les mêmes taxes.

Mode d’emploi pour le casse du siècle

La fraude est simple : vous créez une société fictive en Hollande où vous achetez des quotas CO2 Hors Taxe. Vous revendez ensuite ces quotas Toutes Taxes Comprise en France. Au lieu de rembourser la TVA à l’Etat Français, vous la gardez pour vous et faite disparaître la société. L’absence de réglementation sur la Bourse du carbone (Bluenext) a permis au fraudeur de réaliser 19,6% de bénéfice à chaque transaction.

Le marché étant ouvert à tous et le bien dématérialisé (pas de problème de douanes), les fraudeurs n’ont pas eu beaucoup de difficulté à s’enrichir rapidement : en moyenne, il était possible de gagner jusqu’à 25 millions d’euros pour une semaine de travail et un apport de 500 000 euros.

Une retraite aux frais de l’Etat

Début 2008, la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) qui gère tous les comptes CO2 repère des bizarreries : la banque voit partir l’argent aux Seychelles, Panama, Hong Kong. Des lieux qui n’ont rien avoir avec le marché européen du carbone. Sur le terrain, la BAC de Trappes, en Yvelines, signale le train de vie ahurissant d’une vingtaine d’individus. Quand l’affaire éclate, toute la bande a déjà quitté le territoire européen.

Depuis, plusieurs rumeurs circulent sur leur cavale : l’un d’eux aurait privatisé une île privée et organisé un concert des Black Eyed Peas pour son anniversaire. Un autre n’accepterait de sortir qu’accompagné d’ex-militaires du SAS britannique. Le plus médiatisé, Cyril Astruc, s’est récemment rendu à la police française. La mafia russe aurait placé un contrat sur sa tête après une violente dispute dans un boite de nuit…

Mais la plupart des fraudeurs sont encore en fuite et les enquêteurs n’ont pas pu mettre la main sur le butin total. En décembre 2012, les autorités françaises ont finalement décidé de fermer la bourse du carbone pour mettre fin à l’escroquerie.

Un nouveau regard sur l’écologie

Il existe d’autres secteurs où des fraudes à la TVA seraient possibles dans les prochaines années. Le marché de l’électricité, du gaz, le développement et le commerce des énergies alternatives ouvrent des nouvelles perspectives pour les fraudeurs


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