Mais où sont passés les brevets du CNRS (et d’IBM) ?

Un vieux brevet américain pour fabriquer du poisson congelé (http://commons.wikimedia.org/wiki/File:US_Patent_1773079_%28Fig_1%29.jpg)

Récemment, l’Office européen des brevets a publié son rapport annuel. Telle ne fut pas ma surprise de voir que le CNRS n’était pas dans le top 10 des déposants français, alors que depuis des années, selon les données de l’INPI, ses chercheurs brillent (avec encore 408 brevets en 2013). L’entreprise Data Publica avait aussi confirmé cette bonne place du CNRS dans sa dernière plongée dans la base de données de l’INPI.

Les plus gros déposants français à l’INPI

Idem avec l’entreprise américaine IBM qui se vante d’être la championne en ce domaine  : plus de 7000 brevets en 2014. Elle n’apparaît qu’à la 224ième place des entreprises américains selon l’OEB avec… 80 brevets seulement !

Que s’est-il passé ?

Pour IBM, la réponse de l’OEB intéressera les spécialistes. C’est sans doute la différence de législation entre l’office américain et son homologue européen qui explique l’écart : en gros l’Europe n’autorise pas les brevets logiciels quand c’est le cas outre-Atlantique. Soit.

Mais pour le CNRS ?

La raison est moins glorieuse pour l’OEB (du moins ceux qui ont sorti les statistiques). La différence s’expliquerait par le fait que dans ces chiffres, seul le premier nom du déposant est pris en compte, et pas le second ! Cela n’incite guère à la collaboration public/privé mais même entre université et CNRS. En explorant un peu la base de données, on trouve en effet des brevets conjoints entre le CNRS et d’autres acteurs.

Ci-dessous, un extrait d’une requête « CNRS » sur la base de l’OEB où l’on voit différents cas de figure :

Des brevest « CNRS » à l’OEB mais avec plusieurs demandeurs

Notons que le CEA est lui au top dans les deux classements (OEB (558 en 2014) et INPI (625 en 2013)), indiquant indirectement sans doute que ce dernier dépose « seul » et collabore peu (en tous cas moins que le CNRS).

Le CNRS m’explique aussi qu’une autre raison est qu’il y a de l’écrémage entre les dépôts en France (prioritaire) et ceux qui le seront finalement à l’OEB.

Il faudrait aussi étudier d’autres « curiosités » comme la forte présence d’Alcatel à l’OEB et son absence du top 20 à l’INPI. Ou ce qui m’épate toujours : la domination du secteur automobile (à l’INPI ) avec Renault, Peugeot et Valeo comme les entreprises les plus déposantes de France… L’ « image » de l’innovation à l’OEB est fort différente : télécom (Alcatel), techno (Technicolor), santé (Inserm)…

Tant de différences me font dire qu’il me manque encore des explications. Merci aux lecteurs de m’éclairer !