Caen la mer : Conseil le jeudi 23 novembre 2017

Caen la mer : Conseil le jeudi 23 novembre 2017

Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra : Jeudi 23 novembre 2017 à 20h00 (attention horaire exceptionnellement différent) Hémicycle de l'Hôtel de la Communauté urbaine 16 rue Rosa Parks à Caen Les séances sont ouvertes au public.

À l'ordre du jour : 1 - Composition du Bureau communautaire - Élection d'un(e) 2ème Vice-Président(e) 2 - Composition du Bureau communautaire - Élection d'un(e) 15e vice-président(e) 3 - Composition du Bureau communautaire - Élection d'un membre du bureau 4 - Installation des conseillers communautaires suppléants de la communauté urbaine

Administration générale, ressources humaines et finances 1 - Désignations de représentants de la communauté urbaine : SMLCI - SDEC - RESEAU - Caen Normandie Développement - Normandie Aménagement 2 - Caen Normandie Métropole - Désignation des représentants 3 - Conseil de développement - Création et composition 4 - Compétence supplémentaire "Eclairage public d'intérêt communautaire dont l'éclairage public ornemental" - Définition de l'intérêt communautaire 5 - Saint-André-sur-Orne - remboursement des annuités des emprunts 6 - Convention de dette récupérable - transfert de dette théorique à la communauté urbaine Caen la mer 7 - Taxe aménagement - taux applicable et régime d'exonérations facultatives sur le territoire Caen la mer 8 - Taxe aménagement - Secteurs instaurant un taux de TA minoré compris entre 1% et 5% 9 - Taxe d'aménagement - Secteurs instaurant un taux de TA majoré et supérieur à 5% (dans la limite de 20%) 10 - Evaluation des charges nettes transférées - charges de personnel, quote-part des frais financiers, signalisation lumineuse tricolore 11 - Attribution de compensation définitive 2017 12 - Admissions en non-valeur 13 - Distribution d'une entrée gratuite pour la patinoire de Caen la mer aux usagers de la patinoire provisoire installée par la Ville de Caen

Aménagement et urbanisme réglementaire 1 - Bretteville-sur-Odon- modification simplifiée n° 3 - modalités de mise à disposition du public 2 - Tourville-sur-Odon - Débat sur les orientations du PADD du PLU de la commune 3 - Autorisation du Droit des Sols - nouveau mode de tarification du service ADS aux communes, nouvelle convention de fonctionnement

Littoral et tourisme Présentation en séance des éléments de la stratégie touristique communautaire à 2022 1 - Association "Les Vikings, an 911" - désignation du représentant Habitat et gens du voyage 1 - Acquisition d'une action et désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine Caen la mer dans la SA HLM 3f/ Immobilière Basse Seine Environnement, développement durable et gestion des déchets 1 - Transfert de la compétence "élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)" au Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole (établissement public chargé du Schéma de Cohérence Territoriale-SCoT)