A l'attention des étudiants du Master II Contentieux public, dirigé par le Professeur Teitgen-Colly, à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne : voici le programme des séances du séminaire qu'Arnaud Gossement assure à compter de ce 23 janvier 2018.
Université Paris I Panthéon-Sorbonne - Master II Contentieux de droit public
Séminaire - Contentieux du droit de l'environnement
Année universitaire 2018 / 2019
Intervenant : Arnaud Gossement
Avocat au Barreau de Paris
Programme des séances
Séance I : Introduction
Séance II : Introduction au droit de l'environnement (1/2)
Séance III : Introduction au contentieux de l'environnement (2/2)
Séance IV : Le contentieux relatif à l'exploitation des installations classées pour la protection de l'environnement
Séance V : Le contentieux des sites et sols pollués et des déchets
Séance VI : Le contentieux des déchets et relatif au principe de responsabilité élargie du producteur
Séance VII : Le contentieux des énergies renouvelables : l'énergie éolienne
Séance VIII : Le contentieux des énergies renouvelables : l'énergie solaire
Séance IX : Le contentieux minier
Séance X : Séance de conclusion - Interrogation écrite
Jeu de briques
Snake
Pacman
Bubble