Films — Article 23

Films — Article 23

• Loi du 9 Décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat : Ils...

  LOI DU 9 DÉCEMBRE 1905 CONCERNANT LA SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L'ÉTAT. Ils n'en ont pas assez de faire passer des lois en appliquant le 49. Lire la suite

  Le 26 juillet 2015 par   Raymond_matabosch
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• Pourquoi faut-il que les Etats payent 600 fois plus que les banques ?

  

  #Banques #BCE #FMI #UEDouze pays, parmi lesquels l'Autriche, le Luxembourg et Singapour vont signer d'importants accords de coopération fiscale avec l'OCDE ce... Lire la suite

  Le 28 juin 2015 par   Blanchemanche
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• Registre du commerce: séparation des activités d'import et d'export

  

  ALGER- Un projet de décret, relatif aux activités économiques soumises à inscription au registre du commerce, a été élaboré par le ministère du Commerce,... Lire la suite

  Le 06 juin 2015 par   Ouadayazid1
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• Réclamations tardives des charges locatives

  Cet arrêt casse la décision d'un juge de proximité qui avait considéré que le fait d'asséner à la locataire un rappel de charges brutal et des réparations... Lire la suite

  Le 14 mars 2015 par   Christophe Buffet
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• Transition énergétique : le Sénat précise le régime du contrat offrant un...

  

  Dans le cadre de l'examen en séance publique du projet de loi, le Sénat a apporté plusieurs modifications, souvent utiles, principalement au régime du nouveau... Lire la suite

  Le 19 février 2015 par   Arnaudgossement
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• Transition énergétique : le Sénat précise le délai de raccordement des...

  

  Le Sénat examine actuellement, en séance publique, le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Lire la suite

  Le 17 février 2015 par   Arnaudgossement
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• 23 décembre, Carla Bruni et Esther Phillips sont nées ce jour.

  

  1888 : Le peintre Vincent Van Gogh se coupe le bout de l’oreille après une dispute avec Paul Gauguin. 1999 : Coup d’État militaire en Côte... Lire la suite

  Le 23 décembre 2014 par   Diesemag
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• 23 Nov 2005 : Ellen Johnson Sirleaf est élue présidente du Libéria

  

  2005 : Élection d’Ellen Johnson-Sirleaf à la Présidence du Libéria. Née le 29 octobre 1938, cette économiste formée aux Etats-Unis est la première femme... Lire la suite

  Le 23 novembre 2014 par   Diesemag
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• Loi Transition énergétique : les amendements "énergies renouvelables" adoptés...

  

  Les députés viennent d'achever l'examen en commission du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Le point sur les amendement... Lire la suite

  Le 28 septembre 2014 par   Arnaudgossement
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• 23 septembre: Ray Charles aurait eu 84 ans!

  

  Premier jour du signe astrologique de la Balance. 1991 : Kinshasa, des émeutes et des pillages provoqués par des soldats non payés font plus de cent morts;... Lire la suite

  Le 23 septembre 2014 par   Diesemag
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• Déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) : consultation...

  

  Du 17 avril au 9 mai, le Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie organise une consultation publique en ligne sur plusieurs textes... Lire la suite

  Le 20 avril 2014 par   Arnaudgossement
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• La décision du Conseil Constitutionnel sur la loi ALUR

  

  Voici cette décision : "LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 modifiée portant loi organique sur l... Lire la suite

  Le 23 mars 2014 par   Christophe Buffet
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• Les nouveaux cantons dans le Puy-de-Dôme en 2015

  Les cantons évoluent dans chaque département français, voici le redécoupage qui sera mis en place à partir de 2015 dans le Puy-de-Dôme. Lire la suite

  Le 26 février 2014 par   Philauvergne
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• La dignité de la personne, substitut laïciste au péché et au blasphème ?

  

  La dignité de la personne est une belle expression dont l’usage ressemble de plus en plus à un véhicule pour faire passer des idées bien moins dignes, à la... Lire la suite

  Le 20 janvier 2014 par   Copeau
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