Arnaudgossement
Description
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
MES BLOGS
-
Le Blog d'Arnaud Gossement
http://www.arnaudgossement.com/
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
DERNIERS ARTICLES (2740)
-
Obligation d'achat /Complément de rémunération : l'entrée en vigueur du nouveau...
La réforme du dispositif de l'obligation d'achat, portant notamment création du contrat de complément de rémunération, devrait entrer en vigueur prochainement,... Lire la suite
Publié le 22 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
La Déclaration universelle des droits de l'homme illustrée (éditions du Chêne)
Quelques jours après les attentats qui ont frappé Paris, ce 13 novembre 2015, les éditions du Chêne ont eu la bonne idée de répondre à la barbarie par un beau... Lire la suite
Publié le 21 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Déchets : précisions sur les produits inclus dans le dispositif de responsabilit...
Par arrêt n°385497 rendu ce 2 décembre 2015, le Conseil d'État a rejeté un recours tendant à l'annulation partielle d'un avis publié sur internet par le... Lire la suite
Publié le 20 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eolien : le décret du 9 décembre 2015 précise le régime de caducité des...
Le décret n° 2015-1614 du 9 décembre 2015 "modifiant et simplifiant le régime des installations classées pour la protection de l'environnement et relatif à la... Lire la suite
Publié le 18 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
[Veille] Version française des propositions de directives déchets du Paquet...
La Commission européenne a récemment présenté un " Paquet économie circulaire" constitué de plusieurs propositions de directives. Le site Eur-Lex vient de mettr... Lire la suite
Publié le 17 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
[Veille] publication du décret n° 2015-1676 du 15 décembre 2015 relatif aux...
A noter au Journal officiel du 17 septembre 2015 : la publication du Décret n° 2015-1676 du 15 décembre 2015 relatif aux schémas régionaux et départementau... Lire la suite
Publié le 17 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Climat : la 21ème Conférence des Paris adopte l'Accord de Paris, le 12 décembre...
La 21ème Conférence des Parties à la Convention cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques a adopté, ce samedi 12 décembre 2015, une décision et... Lire la suite
Publié le 15 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
COP 21 : les prochaines étapes après l'adoption de l'Accord de Paris
La 21ème Conférence des Parties à l'Accord de Paris a, par une décision du 12 décembre 2015, adopté l'Accord de Paris et ouvert le processus qui doit mener à so... Lire la suite
Publié le 14 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Le Moniteur : "Secteur d'information sur les sols : la pollution mieux prise en...
Je vous propose la lecture de cet article très complet publié par Le Moniteur, qui reprend certains propos tenus lors de notre dernier petit déjeuner consacré a... Lire la suite
Publié le 10 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
[Agenda] COP 21 : Arnaud Gossement participe au débat organisé par Terra Eco le...
Arnaud Gossement participe, ce jeudi 10 décembre, au débat organisé à Paris par la rédaction du magazine Terra Eco organise, sur les suites de la COP 21. Le... Lire la suite
Publié le 08 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
[Agenda] COP 21 : Arnaud Gossement invité de l'émission "Le grain à moudre" sur...
Arnaud Gossement sera l'un des invités de l'émission "Le grain à moudre" diffusée en direct sur France culture ce mercredi 9 décembre à 18h20. Titre de... Lire la suite
Publié le 08 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Sites et sols pollués : analyse du décret du 26 octobre 2015 relatif aux secteur...
Notre cabinet a récemment organisé un petit déjeuner consacré au décret du 26 octobre 2015 relatif aux secteurs d'information sur les sols. Nous avons reçu de... Lire la suite
Publié le 07 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Déchets : l'obligation de collecte en porte à porte pourrait être prochainement...
Une réponse ministérielle publiée ce 1er décembre 2015 précise que l'obligation de collecte hebdomadaire des déchets en porte à porte demeure, dans l'attente... Lire la suite
Publié le 07 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Déchets : l'obligation de collecte en porte à porte peut ne pas être assurée...
Par arrêt n°375998 du 27 novembre 2015, le Conseil d'Etat a jugé que la responsabilité d'un syndicat de communes en charge de la collecte des déchets n'est pas... Lire la suite
Publié le 07 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire/Tarif d'achat : le contrat d'achat n'engage les parties qu'à compter de...
Par arrêt n°14PA00749 du 23 novembre 2015, la Cour administrative d'appel de Paris a confirmé que la date de demande complète de raccordement d'une... Lire la suite
Publié le 07 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
COP 21 : un entretien avec Novethic sur le projet d'accord
Alors que les négociateurs de la 21ème conférence des Parties à la Convention cadre sur les changements climatiques viennent, à Paris, d'adopter un projet... Lire la suite
Publié le 05 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
COP 21 : les négociateurs adressent un nouveau projet d'accord aux politiques
Le Groupe ADP a adopté, ce 5 décembre 2015, un projet d'accord de 21 pages suivi d'un projet de décision de 22 pages. Une carte des consensus possibles laissée ... Lire la suite
Publié le 05 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
COP 21 : les points clés de la nouvelle version du projet d'Accord de Paris
Au 4ème jour de la COP 21, le secrétariat de la Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques vient de publier une nouvelle version du... Lire la suite
Publié le 03 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
[Agenda] Petit déjeuner le 28 janvier 2016 sur le Paquet européen et le décret...
Ce 2 décembre 2015, la Commission européenne a présenté le contenu de son projet de paquet "économie circulaire". Au programme, de nombreuses modifications du... Lire la suite
Publié le 02 décembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
COP 21 : les points clés du projet d’Accord de Paris
Ce 30 novembre 2015 s'ouvre à Paris la 21ème Conférence des Parties à la Convention cadre des Nations-Unies sur les Changements climatiques signée en 1992. Les... Lire la suite
Publié le 29 novembre 2015 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE
