Bernard Carlier
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Les bonus et primes variables sont dans la plupart des situations, imposés dans la catégorie des traitements et salaire avec la déduction des frais... Lire la suite
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Décès du bénéficiaire de stock-options
Dans le cas particulier du décès du bénéficiaire, les héritiers disposent de 6 mois à compter du décès pour transformer les stock-options en actions. Lire la suite
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Le gain d’acquisition des actions gratuites est soumis aux prélèvements sociaux pour l’imposition, en 2019, du gain d’acquisition taxable au... Lire la suite
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La fiscalité des BSPCE en 2020
Plus ou moins inspirés des « stock-options« , mais bénéficiant d’un régime fiscal nettement plus avantageux, les bons de souscription de parts de créateurs... Lire la suite
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Actions gratuites, stock-options, BSPCE et expatriation !
Actions gratuites, stock-options, BSPCE et expatriation ! Afin de sécuriser la déclaration et le paiement de l’impôt sur le revenu (IR) dû par les personnes... Lire la suite
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La fiscalité des actions gratuites en 2020
Les bénéficiaires d’actions gratuites sont susceptibles d’être imposés au titre de 2 gains distincts : la plus-value d’acquisition (gain réalisé au moment de... Lire la suite
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Les cas de déblocages anticipés du PEE
Les sommes qui sont placées dans le PEE sont bloquées pendant une période dite « d’indisponibilité ». Cependant, des possibilités de déblocage anticipé... Lire la suite
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La fiscalité stock-option version 2019 …
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Quels sont les mécanismes d’épargne salariale ?
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Fiscalité des primes de licenciement, démission …
Les départs de l’entreprise peuvent donner lieu au versement d’indemnités de départ. La fiscalité de ces indemnités varie selon le motif du départ... Lire la suite
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Options attribuées jusqu’au 19 juin 2007 Pour les stock-options attribuées jusqu’au 19 juin 2007, les moins-values de cession de valeurs mobilières... Lire la suite
Publié le 20 octobre 2019 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
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La fiscalité des BSPCE en cas d’expatriation En cas de mobilité internationale du bénéficiaire du BSPCE, le gain d’exercice est imposable dans le... Lire la suite
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Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Lire la suite
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La fiscalité du PEE …
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Sont redevables d’une contribution salariale calculée sur la plus-value d’acquisition réalisée, les contribuables acquérant des titres à la suite :... Lire la suite
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