Bernard Carlier

DERNIERS ARTICLES (1126)

• … suite … et la fiscalité en cas de cessation du Mandat

  En matière d’Impôt sur Revenu lors de la cessation de votre mandat Jusqu’en 2015 (imposition des revenus 2014), en application de l’article... Lire la suite

  Publié le 28 avril 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• La fiscalité du Mandataire Social …

  En tant que mandataire social, vous bénéficierez de plusieurs types de rémunération. En effet, vous pourriez bénéficier de stock-options, d’actions... Lire la suite

  Publié le 25 avril 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Le Guide Actions Gratuites et Stock-options 2017 !

  Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Lire la suite

  Publié le 23 avril 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Exigibilité de la contribution patronale pour les attributions d’AGA avant la lo...

  Les 8 et 9 février 2017, le Conseil d’État (CE, 8 février 2017, n° 405102, QPC n° 2017-627) et la Cour de cassation (Cass. 2e civ., 9 février 2017,... Lire la suite

  Publié le 21 avril 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• La fiscalité des actions gratuites en 2017 !

  La loi de finances pour 2017 a modifié les règles d’imposition des actions gratuites dont l’attribution a été autorisée par une décision de l’AGE... Lire la suite

  Publié le 15 avril 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• L’imposition de la plus-value de change

  Un gain de change est une évolution favorable de la valeur d’une devise par rapport à une autre dans le cadre d’une opération international et qui... Lire la suite

  Publié le 13 avril 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Le prélèvement à la source pour 2018 ?

  A compter de 2018 (sauf en cas de décalage), les contribuables paieront l’IR à la source, c’est-à-dire qu’ils s’acquitteront tous les... Lire la suite

  Publié le 11 avril 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• BSPCE : assouplissements des conditions d’attribution …

  Afin de faciliter le développement des jeunes entreprises innovantes, les articles 141 et 145 de la loi « Macron » du 6 août 2015 ont assoupli les conditions... Lire la suite

  Publié le 09 avril 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Les dates butoirs pour les déclarations d’impôt

  Bercy a indiqué les dates limites pour la prochaine déclaration de revenus. Elles varient en fonction de du département de résidence, sauf pour la déclaration... Lire la suite

  Publié le 05 avril 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• S’expatrier en ayant des actions gratuites, des stock-options ou des BSPCE …

  L’imposition des gains liés à l’attribution de stock-options, BSPCE et attributions gratuites d’actions pose des difficultés lorsque leurs... Lire la suite

  Publié le 23 mars 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Impôt sur la fortune et Actions gratuites

  En matière d’impôt sur la fortune, la valeur des actions n’est prise en compte dans l’assiette de calcul de l’impôt qu’à compter de la date d’acquisition. Lire la suite

  Publié le 12 mars 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Stock-options et attribution gratuite d’actions, contribution salariale et PEE

  Une contribution salariale de 10 % calculée sur le gain de levée d’options ou d’acquisition est supportée par les bénéficiaires :  stock-options... Lire la suite

  Publié le 08 mars 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Actions gratuites et prélèvements sociaux …

  Concernant les actions gratuites, le gain d’acquisition, qui correspond à la valeur des actions au terme de la période d’acquisition est soumis aux... Lire la suite

  Publié le 01 mars 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Une QPC sur les actions gratuites …

  Une QPC (question prioritaire de constitutionnalité) sur les actions gratuites … En effet, la conformité à la Constitution est remise en cause, dans la mesure o... Lire la suite

  Publié le 22 février 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Stock-options, actions gratuites … ISF 2017 !

  De plus en plus d’entreprises complètent la rémunération de leurs salariés par la délivrance de stock-options ou la distribution gratuite d’actions... Lire la suite

  Publié le 17 février 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Le guide stock-options et actions gratuites 2017

  Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Lire la suite

  Publié le 15 février 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Gain d’acquisition des actions gratuites … et prélèvements sociaux 2017

  Le gain d’acquisition des actions gratuites attribuées en vertu d’une autorisation postérieure au 7 août 2015 est actuellement soumis aux... Lire la suite

  Publié le 30 janvier 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Obligations déclaratives des stock-options et actions gratuites

  Le décret n°2016-1361 en date du 12 octobre 2016 éclaircie les obligations déclaratives des employeurs concernant les actions gratuites et des stock-options... Lire la suite

  Publié le 28 janvier 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• ISF, actions gratuites et Stock-options 2017 …

  De plus en plus d’entreprises complètent la rémunération de leurs salariés par la délivrance de stock-options ou la distribution gratuite d’actions... Lire la suite

  Publié le 24 janvier 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• La fiscalité des actions gratuites version 2017 !

  La loi revient partiellement sur les aménagements apportés au régime des actions gratuites institué au cours de l’été 2015 par la loi Macron. Lire la suite

  Publié le 18 janvier 2017 BOURSE, CONSEILS, FINANCES