Bernard Carlier
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Levée des stock-options grâce au PEE …
La levée des stock-options au moyen des avoirs indisponibles du plan d’épargne d’entreprise (PEE) est autorisée, moyennant un portage de cinq ans à... Lire la suite
Publié le 16 février 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Rappel sur la contribution pour les hauts revenus
La Loi de Finances pour 2012 a mis en place une contribution pour les hauts revenus, applicable dès l’imposition des revenus de 2011 et, en principe, jusqu’à... Lire la suite
Publié le 12 février 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
C’est quoi des stock-options ?
Les stock-options sont des plans d’options sur actions qui ont pour objet de permettre, sous certaines conditions, à tout ou partie des salariés et... Lire la suite
Publié le 09 février 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-options, actions gratuites et ISF !
Les stock-options ne sont imposables à l’ISF qu’une fois la levée réalisée. Exonération avant la levée de l’option Si les options ne sont pas... Lire la suite
Publié le 05 février 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Les plus values d’acquisition des stock-options …
La plus-value d’acquisition, est calculé par différence entre la valeur de l’action à la levée de l’option et le prix d’exercice de l’option. Lire la suite
Publié le 02 février 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Attention aux stock-options sur les sociétés étrangères …
L’imposition des plus-values réalisées par un résident fiscal français détenant des stock-options sur une société étrangère dépend notamment des caractéristique... Lire la suite
Publié le 28 janvier 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-options et actions gratuites en cas d’expatriation
L’imposition des gains liés à l’attribution de stock-options et attributions gratuites d’actions, pose des difficultés lorsque leurs... Lire la suite
Publié le 22 janvier 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Donner permet de purger l’impôt de vos stock-options
Le projet de donner des titres issus de la levée de stock-options ne doit être envisagé que dans l’hypothèse où la donation a lieu postérieurement au déla... Lire la suite
Publié le 12 janvier 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Pourquoi ne pas opter pour la taxation de vos stock-options comme salaire ?
Il est possible d’opter pour l’imposition de la plus-value d’acquisition de vos stock-options dans la catégorie des traitements et salaires. Lire la suite
Publié le 08 janvier 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Lever vos stock-options options grâce à votre PEE
Les bénéficiaires d’options de souscription ou d’achat d’actions peuvent lever leurs options exerçables dans le cadre d’un Plan... Lire la suite
Publié le 05 janvier 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Modalités d’imposition de la plus-value de cession
La plus-value ou moins-value de cession est déterminée par la différence entre le prix effectif de cession des actions, net des frais et taxes acquittés par le... Lire la suite
Publié le 26 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Taxation de l’avantage tiré de la levée de vos stock-options
Cet avantage, appelé plus-value d’acquisition, est calculé par différence entre la valeur de l’action à la levée de l’option et le prix d’exercice de l’option. Lire la suite
Publié le 23 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Le projet « Macron » pour encourager les attibutions d’actions gratuites
Les mesures fiscales du projet « Macron », visent notamment à encourager l’actionnariat salarié. Le texte devrait être examiné par les députés à partir d... Lire la suite
Publié le 18 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La fin des stock-options ?
Il ressort du rapport de Proxinvest : « Au-delà de la question du quantum se pose aussi la question du lien avec la performance des éléments du contrat. Lire la suite
Publié le 08 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La donation des actions reçues de stocks attribuées avant le 20/06/2007
Une des stratégies envisageable pour réduire la taxation est la donation des titres issus de la levée des plans de stock-options. Lire la suite
Publié le 04 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Les attributions d’actions gratuites aux salariés bientôt réformées ?
La contribution patronale de 30% due lors de l’attribution du plan d’actions gratuites serait : abaissée à 20%, désormais due lors de l’acquisition sur... Lire la suite
Publié le 01 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Et pour les stock-options attribuées après le 28/09/2012 ?
La loi de finances pour 2013 a profondément modifié le régime d’imposition des stock-options. Le délai d’indisponibilité est supprimé et la plus-value... Lire la suite
Publié le 26 novembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Régime fiscal des plans de stock-options attribués avant le 28/09/2012
Le régime d’imposition de la plus-value d’acquisition Lorsque le délai d’indisponibilité fiscal de quatre ans a été respecté entre la date d’attribution des... Lire la suite
Publié le 24 novembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Rappel de toute la fiscalité des actions gratuites …
Les actions ont été attribuées dans les conditions définies aux articles L 225-197-1 à L 225-197-3 du Code de commerce les modalités d’imposition de... Lire la suite
Publié le 20 novembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-option et exit tax …
L’article 167 bis du CGI met en place un mécanisme d’exit tax qui impose les personnes qui transfèrent leur domicile fiscal hors de France sur les plus-values... Lire la suite
Publié le 01 novembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES
