Bernard Carlier
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Stock-options et actions gratuites en cas d’expatriation
L’imposition des gains liés à l’attribution de stock-options et attributions gratuites d’actions, pose des difficultés lorsque leurs... Lire la suite
Publié le 22 janvier 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Donner permet de purger l’impôt de vos stock-options
Le projet de donner des titres issus de la levée de stock-options ne doit être envisagé que dans l’hypothèse où la donation a lieu postérieurement au déla... Lire la suite
Publié le 12 janvier 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Pourquoi ne pas opter pour la taxation de vos stock-options comme salaire ?
Il est possible d’opter pour l’imposition de la plus-value d’acquisition de vos stock-options dans la catégorie des traitements et salaires. Lire la suite
Publié le 08 janvier 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Lever vos stock-options options grâce à votre PEE
Les bénéficiaires d’options de souscription ou d’achat d’actions peuvent lever leurs options exerçables dans le cadre d’un Plan... Lire la suite
Publié le 05 janvier 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Modalités d’imposition de la plus-value de cession
La plus-value ou moins-value de cession est déterminée par la différence entre le prix effectif de cession des actions, net des frais et taxes acquittés par le... Lire la suite
Publié le 26 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Taxation de l’avantage tiré de la levée de vos stock-options
Cet avantage, appelé plus-value d’acquisition, est calculé par différence entre la valeur de l’action à la levée de l’option et le prix d’exercice de l’option. Lire la suite
Publié le 23 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Le projet « Macron » pour encourager les attibutions d’actions gratuites
Les mesures fiscales du projet « Macron », visent notamment à encourager l’actionnariat salarié. Le texte devrait être examiné par les députés à partir d... Lire la suite
Publié le 18 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La fin des stock-options ?
Il ressort du rapport de Proxinvest : « Au-delà de la question du quantum se pose aussi la question du lien avec la performance des éléments du contrat. Lire la suite
Publié le 08 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La donation des actions reçues de stocks attribuées avant le 20/06/2007
Une des stratégies envisageable pour réduire la taxation est la donation des titres issus de la levée des plans de stock-options. Lire la suite
Publié le 04 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Les attributions d’actions gratuites aux salariés bientôt réformées ?
La contribution patronale de 30% due lors de l’attribution du plan d’actions gratuites serait : abaissée à 20%, désormais due lors de l’acquisition sur... Lire la suite
Publié le 01 décembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Et pour les stock-options attribuées après le 28/09/2012 ?
La loi de finances pour 2013 a profondément modifié le régime d’imposition des stock-options. Le délai d’indisponibilité est supprimé et la plus-value... Lire la suite
Publié le 26 novembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Régime fiscal des plans de stock-options attribués avant le 28/09/2012
Le régime d’imposition de la plus-value d’acquisition Lorsque le délai d’indisponibilité fiscal de quatre ans a été respecté entre la date d’attribution des... Lire la suite
Publié le 24 novembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Rappel de toute la fiscalité des actions gratuites …
Les actions ont été attribuées dans les conditions définies aux articles L 225-197-1 à L 225-197-3 du Code de commerce les modalités d’imposition de... Lire la suite
Publié le 20 novembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-option et exit tax …
L’article 167 bis du CGI met en place un mécanisme d’exit tax qui impose les personnes qui transfèrent leur domicile fiscal hors de France sur les plus-values... Lire la suite
Publié le 01 novembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Rappel sur la fiscalité des stock-options version 2014 !
Sur le plan fiscal, le bénéficiaire de stock-options peut être imposé : au moment de la levée de l’option (imposition d’une fraction du rabais... Lire la suite
Publié le 29 octobre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Projet de loi de finances pour 2015 : baisse des tranches d’IR ?
La tranche du barème frappant au taux de 5,5 % la fraction du revenu imposable par part comprise entre 6 011 € et 11 991 € (limites applicables au titre de... Lire la suite
Publié le 15 octobre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La contribution patronnale reste due même si les actions ne sont pas acquises
Par un arrêt rendu le 7 mai 2014, la 2ème chambre civile de la Cour de cassation est venue pour la première fois préciser le fait générateur de la contribution... Lire la suite
Publié le 03 octobre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Des précisions quant au recouvrement des prélèvements sociaux pour les...
L’administration fiscale a présenté dans sa doctrine les modalités de recouvrement des contributions sociales et de déduction de la CSG pour les revenus... Lire la suite
Publié le 30 septembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Que se passe t’il pour les stock-options en cas d’expatriation ?
Afin de sécuriser la déclaration et le paiement de l’impôt sur le revenu dû par les personnes qui ne sont pas fiscalement domiciliées en France, les... Lire la suite
Publié le 16 septembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-options : simplification en cas de divorce …
Simplification des opérations de liquidation des stock-options lors du divorce d’époux mariés en communauté de biens. Un arrêt de la Cour d’appel de Paris de... Lire la suite
Publié le 15 septembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES
