Arnaudgossement

DERNIERS ARTICLES (2740)

• Eoliennes : la Cour administrative d'appel de Bordeaux et le rapport de...

  

  Par arrêt rendu le 14 octobre 2010, la Cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté la requête par laquelle une association anti éolienne demandait, in fine... Lire la suite

  Publié le 04 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• La Commission européenne publie les Lignes directrices visant à concilier le...

  

  Voici un document important dont les opérateurs de l'énergie éolienne ne manqueront pas de se servir pour la conception des projets, leur instruction et la... Lire la suite

  Publié le 04 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Solaire : le Juge des référés suspend une décision d'opposition à la...

  

  Voici une décision particulièrement intéressante. Le Juge des référés du Tribunal administratif de Rennes vient, par ordonnance du 22 octobre 2010, d'ordonner l... Lire la suite

  Publié le 04 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Grenelle : un bilan intéressant, un rapport d'étape forcément incomplet

  

  J'étais ce matin à la conférence de presse, au Ministère de l'Ecologie, de présentation du rapport d'évaluation de la mise en oeuvre du Grenelle. Réaction. Lire la suite

  Publié le 02 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Biodiversité : un accord vert (très) pâle à Nagoya

  

  L'édition du journal Le Monde parue cet aprés midi annonce en une la conclusion d'un "accord mondial décisif". En page 4, le titre de l'article consacré au... Lire la suite

  Publié le 30 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Performance énergétique des bâtiments : publication des textes sur la RT 2012...

  

  Trés important : le décret et l'arrêté relatifs à la performance des bâtiments ont été publiés hier au Journal officiel. Lire la suite

  Publié le 28 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Le Grenelle est mort ? Vive le Grenelle ! (chronique Actu-Environnement)

  

  A l'occasion du troisième anniversaire du Grenelle de l'environnement, je viens de publier cette chronique sur Actu Environnement que je remercie. Je vous en... Lire la suite

  Publié le 28 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• offre de collaboration 1ère année en cabinet d'avocats : Droit de...

  Je recherche un collaborateur/trice 1ère année en droit de l'environnement/énergie. Je viens de publier cette annonce sur le site de l'UJA. Lire la suite

  Publié le 28 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Solaire : l'Assemblée nationale vote la réduction du crédit d'impôt...

  

  Vendredi 22 octobre, les députés ont débattus - longuement - et voté sur les amendements relatifs à l'article 13 du projet de loi de finances pour 2011. Lire la suite

  Publié le 23 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Réforme de l'enquête publique : le projet de décret

  

  A la suite de la loi "Grenelle 2" du 12 juillet 2010 portant Engagement national pour l'environnement, le Gouvernement s'apprête à publier un décret portant... Lire la suite

  Publié le 22 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Ordonnance du 21 octobre 2010 : la géographie entre dans le code de...

  Attention : texte important. L'ordonnance n° 2010-1232 du 21 octobre 2010 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière... Lire la suite

  Publié le 22 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Déchets : décision (QPC) du Conseil constitutionnel relative à la...

  

  Le Conseil constitutionnel vient de rendre, ce 18 octobre 2010, une décision relative à une Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) dont l’objet était... Lire la suite

  Publié le 21 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE) : le projet de décret

  

  Je vous propose de prendre connaissance ci-aprés du projet de décret relatif aux schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie dont il est inutile de... Lire la suite

  Publié le 21 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• AFP : La France contrainte d'importer de l'électricité à cause des grèves

  

  Voici une dépêche AFP malheureusement trés intéressante. (AFP) PARIS — La France a été contrainte d'importer de l'électricité lundi et mardi à cause des... Lire la suite

  Publié le 21 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, FINANCES, SCIENCE & VIE

• Les éoliennes, les élus et le Juge d'instruction

  

  Selon le journal La Montagne, trois élus de la commune d'Ally Mercoeur, en Auvergne, auraient été mis en examen pour "prise illégale d'intérêts" en raison de... Lire la suite

  Publié le 19 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Solaire : à quelle date le tarif d'achat est-il sécurisé ?

  

  La question m'étant trés souvent posée, je viens ici apporter quelques élements de réponse sur un sujet important : à quelle date le tarif d'achat... Lire la suite

  Publié le 18 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• EFE : les nouvelles règles de l'étude d'impact et de l'enquête publique

  

  J'assure le 8 décembre prochain, avec EFE, une formation d'actualité relative aux "Nouvelles règles de l'étude d'impact et de l'enquête publique". Lire la suite

  Publié le 15 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Conférence sur l'approche juridique de la Trame Verte et Bleue, faculté de...

  

  J'interviens ce jour à la conférence organisée par l'Association des Juristes du Master Environnement (AJME) de l'Université Paris XI. Sujet : "L'approche... Lire la suite

  Publié le 14 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• ENR : la phase de maturité ? Compte rendu du petit déjeuner Enerpresse par...

  

  J'étais invité ce matin à débattre, lors d'un petit déjeuner organisé par Enerpresse, du sujet suivant "ENR : la phase de maturité ?" Etait notamment présent M... Lire la suite

  Publié le 12 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Grenelle, énergie...audition de M. Carenco à l'Assemblée nationale

  

  Je vous recommande la lecture du compte rendu de l'audition de M. Jean-François Carenco, directeur de cabinet de M. Jean-Louis Borloo sur les décrets... Lire la suite

  Publié le 12 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE