Arnaudgossement
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
MES BLOGS
-
Le Blog d'Arnaud Gossement
http://www.arnaudgossement.com/
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
DERNIERS ARTICLES (2739)
-
"Bilan Planête : les temps forts et les acteurs de l'année" (Le Monde)
Je me permets de vous recommander vivement la lecture de nouveau numéro de "Bilan Planête", édité par Le Monde. Une foule d'informations sur les mois écoulés... Lire la suite
Publié le 30 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Responsabilité sociétale et environnementale des entreprises : le Parlement...
En l’espace de seulement 3 mois, le Parlement a supprimé ce qui était pourtant considérée comme une avancée du Grenelle de l’environnement, à savoir la... Lire la suite
Publié le 30 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : le Gouvernement projette une nouvelle baisse des tarifs d'achat
Le Journal Les Echos confirme ce matin une information qui circulait déjà parmi les professionnels du solaire photovoltaïque : le Gouvernement projette de... Lire la suite
Publié le 30 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eoliennes : le passage à la police des installations classées (ICPE)
A la suite d'une intense polémique et aux termes de l'article 90 de la loi "Grenelle 2" du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, la... Lire la suite
Publié le 28 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eolien : la délicate articulation des procédures de révision simplifiée du POS e...
La Cour administrative d'appel de Marseille, par arrêt rendu le 10 novembre 2010, a utilement rappelé que la délibération par laquelle un conseil municipal... Lire la suite
Publié le 28 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : mise en ligne du compte rendu de l'audition des acteurs du...
Le compte rendu de l'audition, le 16 novembre 2010, de plusieurs représentants du secteur solaire photovoltaïque a été mis en ligne sur le site de l'Assemblée... Lire la suite
Publié le 27 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Communication environnementale et de développement durable : le risque juridique
Mouvement de fond, la communication environnementale des entreprises et des collectivités ne peut plus être pensée, élaborée et mise en œuvre sans une prise en... Lire la suite
Publié le 27 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Abandon du projet de parc éolien en mer de Vendée : un problème écologique...
Comme le révèle le journal Ouest France, le Président de la République a écrit personnellement à Philippe de Villiers, ancien Président du Conseil général de... Lire la suite
Publié le 26 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
NKM reste la ministre du Grenelle de l'environnement
Alors que le décret relatif aux attributions du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement est désormais connu, je vous... Lire la suite
Publié le 25 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
AFP : Direct Energie contraint ErDF à supporter le coût des impayés
AFP - PARIS - Le gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ErDF va devoir supporter une partie du coût des impayés de facture d'électricité, à la... Lire la suite
Publié le 23 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : publication du Guide d'aide à la rédaction du dossier de demande...
Le CEIAB (Comité d'évaluation des produits photovoltaïques intégrés au bâti) vient de publier sur son site internet une nouvelle version de son "Guide d'aide à... Lire la suite
Publié le 23 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Salon Pollutec : conférence sur l'énergie le 2 décembre
Pour votre information, j'assure une conférence le 2 décembre 2010 à 9h30, au Salon Pollutec sur le thème : "Energie : les nouvelles règles relatives aux... Lire la suite
Publié le 22 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : l'Etat abandonne l'appel d'offres pour la création d'une centrale...
C'était une mesure phare du "Plan Borloo" sur les énergies renouvelables", présenté le 17 novembre 2008, au lendemain du Grenelle de l'environnement : le... Lire la suite
Publié le 22 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Etude d’impact, enquête publique…de nouvelles règles, une nouvelle ingénierie de...
Au lendemain de la loi « Grenelle 2 » et alors que les projets de décrets relatifs à la réforme de l’étude d’impact et de l’enquête sont en cours de rédaction,... Lire la suite
Publié le 22 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
AFP : "France: l'éolien redémarre, l'énergie solaire explose"
Voici une dépêche AFP qui fait plaisir même si la question du développement des énergies renouvelables peut faire l'objet d'analyses contrastées. Lire la suite
Publié le 20 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Thon rouge : décryptage juridique d'un problème écologique
Les représentants de 48 Etats se réunissent aujourd'hui et jusqu'au 27 novembre à Paris pour définir les quotas de pêche au thon rouge pour 2011, à l'occasion d... Lire la suite
Publié le 17 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : un député demande la transparence de la file d'attente
A noter, cette question posée par M. Manuel Aeschlimann, député UMP des Hauts de Seine, au Ministre de l'Ecologie, relative à la transparence de la file... Lire la suite
Publié le 17 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Sarkozy : un ministère "considérable" pour une écologie peu considérée
Lors de son intervention télévisée hier soir, le Président de la République n'a pas donné le sentiment que l'écologie est restée une priorité du Gouvernement. Lire la suite
Publié le 17 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Ministère de l'écologie : Nathalie Kosciusko-Morizet garde la main sur le dossie...
Je reproduis ci dessous un communiqué de presse important de M Bertrand Pancher, député de la Meuse - dont l'engagement écologiste est sincère et ancien -... Lire la suite
Publié le 16 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Remaniement : la bataille de l'énergie pour le label "'Ministre du Grenelle"...
A la suite du remaniement ministériel, le Ministère de l'écologie a perdu le pilotage de la Direction de l'énergie et du climat, laquelle relève désormais de... Lire la suite
Publié le 16 novembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE