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Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Le Blog d'Arnaud Gossement
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DERNIERS ARTICLES (2740)
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Raccorder au réseau une installation solaire pourraît bientôt coûter plus cher
Dans le cadre de l'examen du projet de loi NOME (Nouvelle organisation du marché de l'électricité), les sénateurs membres de la Commision de l'Economie, du... Lire la suite
Publié le 21 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Invité de l'émission "C'est pas du vent" sur RFI vendredi 24 septembre à 11h
Pour information, je suis invité dans l'émission "C'est pas du vent", présentée par Anne-Cécile Bras, ce vendredi à 11h, pour commenter l'actualité... Lire la suite
Publié le 21 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Réforme du bonus malus automobile
La presse annonce ce matin une réforme du système du bonus/malus automobile, celui-ci étant jugé trop couteux pour les finances publiques. Lire la suite
Publié le 21 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Où est donc passée la coopérative politique de Daniel Cohn-Bendit ? (Chronique...
Je viens de publier une chronique sur le site Terra Eco, relative aux projets de textes fondateurs du mouvement qui doit succéder aux Verts et à Europe Ecologie... Lire la suite
Publié le 21 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : baisse du crédit d'impôt le 29 septembre ?
De nombreu(ses)x lecteurs(trices) ont été été surpris de lire dans le journal Les Echos, l'information selon laquelle le crédit d'impôt lié aux installations... Lire la suite
Publié le 21 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : note de la DGEC sur les tarifs d'achat, AOA et 24 septembre...
Aprés quelques jours d'absence liés à des déplacements, voici les dernières informations relatives à cadre jurididique du solaire photovoltaïque. Lire la suite
Publié le 17 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Trame verte et bleue : publication des documents préparatoires
Le Ministère de l'écologie vient de mettre en ligne les documents issus des travaux du Comité opérationnel Trame verte et bleue, présidé par le Sénateur Paul... Lire la suite
Publié le 13 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire photovoltaïque, Eolien, TVA, IFER...précisions sur la fiscalité des...
A lire : deux réponses ministérielles à deux questions parlementaires portant précisement sur la fiscalité des énergies renouvelables et apportant d'utiles... Lire la suite
Publié le 07 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Allemagne : relance ou chant du cygne du nucléaire ?
Les différents partis membres de la majorité au pouvoir en Allemagne seraient parvenus dimanche soir à un accord sur la relance du nucléaire, remettant ainsi... Lire la suite
Publié le 07 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Energie, solaire, éolien...dans la presse
L'AFP a bien voulu me poser quelques questions sur le développement des énergies renouvelables. D'autres journalistes également : petite revue de presse. Lire la suite
Publié le 06 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Tableau de bord éolien-photovoltaïque pour le deuxième trimestre 2010
Le Ministère du Développement durable vient de publier le Tableau de bord éolien-photovoltaïque pour le deuxième trimestre 2010. Ce document peut être télécharg... Lire la suite
Publié le 06 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Fiscalité écologique : le projet de loi de finances et les énergies renouvelables
Le projet de loi de finances pour 2011 est actuellement en cours de finalisation avant d'être, d'ici à la fin du mois de septembre, présenté en conseil des... Lire la suite
Publié le 06 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Publication du rapport "Charpin" de la Mission relative à la régulation et au...
L'Inspection générale des finances a mis en ligne le fameux "rapport Charpin" relatif à l'avenir de la filière solaire en France, laquelle a été fortement... Lire la suite
Publié le 03 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Précisions sur le régime de taxation foncière des installations solaires...
A lire, cette question parlementaire et la réponse ministérielle, importantes pour la fiscalité des installations solaires. Je vous recommande également la... Lire la suite
Publié le 02 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Tarifs d'achat/solaire/rétroactivité : le Conseil d'Etat rejette un référé contr...
Par ordonnance du 13 août 2010, le Conseil d'Etat a rejeté une demande de suspension en urgence de l'arrêté du 16 mars 2010 organisant la transition entre les... Lire la suite
Publié le 02 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : publication de l'arrêté du 31 août 2010 relatif aux nouveaux tarifs...
Les ministres de l'écologie et de l'économie viennent de publier au JO de ce matin l''Arrêté du 31 août 2010 fixant les conditions d'achat de l'électricité... Lire la suite
Publié le 01 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire photovoltaïque : les collectivités locales sont-elles encouragées à...
Je remercie Jason Eyrat, ou plutôt le spécialiste des questions d'énergie qui écrit sous ce pseudo, de m'avoir adressé la présente et trés intéressante note... Lire la suite
Publié le 31 août 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Tarif du gaz: pas de mouvement en octobre (Ministère)
Voici le texte du communiqué de presse diffusé à l'instant par les services de Jean-Louis Borloo et relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel GDF.... Lire la suite
Publié le 31 août 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Important : Projet de décret portant réforme des études d'impact
Voici le texte du projet de de décret portant réforme des études d'impact (version 27.07.10) qui doit être pris en application de l'article 230 de la loi... Lire la suite
Publié le 30 août 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : tribune dans "Les Echos"
Je viens de publier une tribune dans l'édition de ce jour du quotidien "Les Echos". Vous pouvez en télécharger le texte ici. Je vous en souhaite bonne lecture e... Lire la suite
Publié le 26 août 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE
