Arnaudgossement

DERNIERS ARTICLES (2740)

• L'énergie éolienne et la protection de la biodiversité : Séminaire national

  

  J'interviendrai le 15 septembre 2010, lors du Séminaire national organisé par la LPO, le SER, le MEEDM et l'ADEME sur un sujet central qui concerne en réalité... Lire la suite

  Publié le 14 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Monsanto à l'amende : un tournant aux Etats-Unis ? (Rue89)

  

  Le site d'informations Rue89 a bien voulu m'interviewer sur la décision par laquelle l'EPA américaine a infligé une amende de 2,5 millions de dollars à la... Lire la suite

  Publié le 11 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Pollution à l’ozone : un problème écologique et juridique récurrent

  

  C’est un triste marronnier en période de fortes chaleurs : depuis ce mercredi 7 juillet, la France vit un nouvel épisode de la pollution à l’ozone. Lire la suite

  Publié le 10 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Solaire/niches fiscales : vers une réduction du crédit d'impôt développement...

  

  Le Journal Les Echos publie une information importante : Le Ministère de l'écologie aurait élaboré un plan de réduction des niches fiscales qui impacterait,... Lire la suite

  Publié le 09 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• ICPE : circulaire du 10 juin 2010 relative aux études de dangers, à la préventio...

  

  Le Ministère de l'Ecologie (DGPR vient de publier une circulaire relative aux règles méthodologiques applicables aux études de danger, à l'appréciation de la... Lire la suite

  Publié le 09 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Principe de précaution : le Conseil d'Etat condamne l'Etat dans l'affaire du "ri...

  

  Par quatre arrêts rendus le 5 juillet 2010 le Conseil a condamné l'Etat français à indemniser - à hauteur de plusieurs centaines de milliers d'euros - le... Lire la suite

  Publié le 08 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Energie : arrêt du Conseil d'Etat du 1er juillet 2010 sur les tarifs réglementés

  

  Information importante : par arrêt du 1er juillet 2010, le Conseil d'Etat, sur requête de la société Powéo a annulé l'arrêté du 12 août 2008 relatif au prix de... Lire la suite

  Publié le 08 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Solaire : publication de la circulaire du 29 juin 2010 sur le plan de...

  

  La circulaire du 29 juin 2010 relative au "Plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour les filières bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide à la... Lire la suite

  Publié le 08 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Loi de mondernisation agricole : réforme de la taxe annuelle sur l'éolien off...

  

  L'Assemblée nationale vient de voter, ce 6 juillet 2010, le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche qui comprend un article 23 bis qui... Lire la suite

  Publié le 07 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Le principe de participation : une des clés de l’avenir de l’éolien (Actu...

  

  Pour information : je viens de publier, sur Actu Environnement, une chronique consacrée à l'avenir de l'énergie éolienne. Lire la suite

  Publié le 07 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Bâtiment : le dossier Réglementation thermique 2012 (RT 2012) avance

  

  Jean-Louis Borloo et Benoist Apparu ont tenu ce matin une conférence de presse sur le dossier RT 2012. Sujet phare du Grenelle de l'environnement car le... Lire la suite

  Publié le 06 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Solaire photovoltaïque : nouvelle circulaire du 1er juillet 2010 relative aux...

  

  Le Ministère vient d'adresser aux Préfets (DREAL) une nouvelle circulaire du 1er juillet 2010 "relative aux tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïque prévu... Lire la suite

  Publié le 05 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Les associations environnementales et la concertation : un retour sur le Grenell...

  

  Pour information : annonce du Séminaire "« Les associations environnementales et la concertation : un retour sur le Grenelle de l'environnement » organisé par... Lire la suite

  Publié le 04 juillet 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Ligne THT Cotentin-Maine : réactions à la déclaration d'utilité publique

  

  Le Gouvernement a publié au Journal officiel, dimanche dernier, un arrêté portant déclaration d'utilité publique des travaux de réalisation de la ligne... Lire la suite

  Publié le 29 juin 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Les associations et le développement du parc photovoltaïque au sol

  

  Plusieurs associations de défense de l'environnement ont publié une "note de position" exprimant leur position commune sur le développement du parc... Lire la suite

  Publié le 24 juin 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• La loi montagne est opposable aux éoliennes

  

  Le Conseil d'Etat vient de rendre, ce 16 juin, un arrêt important pour le droit des éoliennes. Il a ainsi jugé que les dispositions de la loi montagne sont... Lire la suite

  Publié le 22 juin 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Eolien : vente d'un bien immobilier et réticence dolosive

  

  Je viens de prendre connaissance d'un arrêt rendu, le 8 juin 2010, par la Cour d'appel de d'Angers qui devrait susciter de nombreux commentaires. Lire la suite

  Publié le 21 juin 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Solaire : suppression d'une "niche fiscale" à l'occasion de la CMP Grenelle 2

  

  Les députés et sénateurs, réunis en commission mixte paritaire pour fixer le texte définitif du projet de loi Grenelle 2" auraient décidé de supprimer deux... Lire la suite

  Publié le 17 juin 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• Eolien : une circulaire pour relancer la filière ? (GreenUnivers)

  

  Pour information, je viens d'écrire, pour GreenUnivers, ce commentaire de la circulaire du 7 juin 2010 de Jean-Louis Borloo relative au développement de l'éolie... Lire la suite

  Publié le 17 juin 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE

• éoliennes : de retour d'audience...

  

  Je ne parle jamais de mes dossiers. Je vais faire une exception à cette règle. Je reviens d'une audience de référé, devant un tribunal administratif, au cours d... Lire la suite

  Publié le 17 juin 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE