Arnaudgossement
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Installations classées : réflexions sur la nouvelle procédure d’enregistrement...
Je viens de publier, sur le site du Village de la justice, un article consacré au 3ème régime ICPE : "Installations classées : réflexions sur la nouvelle... Lire la suite
Publié le 18 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Principe de précaution : rapport de MM Gest et Tourtellier
Ce Mardi 18 mai, doit être publié un rapport sur "l’évaluation de la mise en œuvre du principe de précaution inscrit dans la charte de l’environnement de 2004". Lire la suite
Publié le 17 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Grenelle 2 : sera-t-il plus facile de faire de la publicité pour les pesticides ?
Alors que les débats sur le projet de loi Grenelle 2 sont achevés, certains parlementaires accusent le texte de représenter un recul du droit s'agissant des... Lire la suite
Publié le 09 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Loi Grenelle 2 : sera-t-il plus difficile d'interdire les pesticides ?
Dans le cadre des débats sur le projet de loi Grenelle 2, le lobby des fabricants de pesticides aurait réussi à faire voter une disposition contraire à... Lire la suite
Publié le 09 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Grenelle: la trame verte, un statut de protection inédit de la nature (AFP)
(AFP) PARIS - La loi Grenelle 2 qui doit être votée mardi après son examen cette semaine à l'Assemblée, offre, avec la trame verte et bleue un statut de... Lire la suite
Publié le 08 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Surprise! La gauche et les écologistes s’opposent au péage urbain (Mediapart)
La gauche et les Verts viennent de s'opposer à l'expérimentation des péages urbains. Je remercie Jade Lindgaard, journaliste à Mediapart de m'avoir autorisé à... Lire la suite
Publié le 08 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Pluie de nouvelles contraintes sur les éoliennes : clause de revoyure ou clause...
Les députés viennent d’achever la discussion des dispositions de l’article 34 et donc du nouveau régime juridique de création des parcs éoliens. Premier... Lire la suite
Publié le 07 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Grenelle 2/Eoliennes : clause de revoyure ou clause d'au revoir ?
Ce jeudi soir, les députés ont examiné une partie des amendements déposés sur l'article 34 du projet de loi Grenelle 2. Jean-Louis Borloo a tenté de pacifier... Lire la suite
Publié le 07 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : validation législative du nouveau dispositif tarifaire à l'art 33 du...
Le Gouvernement vient de faire voter par les députés un amendement tendant à une validation législative du nouveau dispositif tarifaire pour l'énergie... Lire la suite
Publié le 06 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
En pleine controverse sur les éoliennes, Jean-Louis Borloo s'engage sur...
En pleine controverse sur les éoliennes, Jean-Louis Borloo vient de publier un communiqué de presse qui exprime la volonté du Ministère de l'Ecologie d'assurer... Lire la suite
Publié le 05 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eoliennes/plancher des 15MW : l'annonce de Patrick Ollier est une fausse bonne...
A l'ouverture des débats sur le projet de loi Grenelle 2, les pro éoliens auraient marqué un point alors que Patrick Ollier aurait accepté de ne plus défendre... Lire la suite
Publié le 04 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Grenelle de l'environnement: étape cruciale au Parlement, la "magie" en moins...
A la veille des débats à l'Assemblée nationale, l'AFP a bien voulu m'interroger sur le projet de loi Grenelle 2 portant engagement national pour l'environnement. Lire la suite
Publié le 02 mai 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Projet de loi Grenelle 2 : Borloo a-t-il une baguette magique ?
Je me permets de reproduire ci dessous le texte d'une chronique publiée sur Terra Eco, consacrée au projet de loi Grenelle 2 portant Engagement national pour... Lire la suite
Publié le 29 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire photovoltaïque : circulaire du 13 avril 2010 sur les tarifs d'achat et...
Les ministères de l'écologie et de l'agriculture ont adopté, le 13 avril 2010, une circulaire aux préfets relative aux tarifs d'achat et aux mesures transitoire... Lire la suite
Publié le 24 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Terra Eco : chronique sur le principe de précaution
Pour information, je viens de publier une chronique sur Terra Eco intitulée "Le principe de précaution, ça commence à bien faire ? Lire la suite
Publié le 20 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Tout savoir sur le projet de loi Grenelle 2 : conférence le 4 mai à la faculté d...
Mon ami et confrère Malo Dépincé, Maître de conférences et avocat au Barreau de Montpellier (cabinet Lexcellis) ainsi que le Professeur Daniel Mainguy ont bien... Lire la suite
Publié le 20 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Projet de loi Grenelle 2 : les collectivités locales et le développement durable
Le texte du projet de loi Grenelle 2 portant Engagement national pour l’environnement sera débattu en séance, à l’Assemblée nationale, à compter du 4 mai... Lire la suite
Publié le 20 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Grippe A, Xynthia, nuage de cendres...le principe de précaution à toutes les...
Ce mardi matin, je suis invité dans l'émission de Robert Ménard "Ménard sans interdit", sur I-télé à 11h, pour débattre de la question, posée par Libération... Lire la suite
Publié le 19 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Projet de loi Grenelle 2 : un article surprenant sur le nucléaire
Le projet de loi Grenelle 2 comporte des dispositions importantes qui représentent un avancée pour le droit de l'environnement. Lire la suite
Publié le 19 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Projet de loi Grenelle 2 : ce que va changer la réforme de l’étude d’impact
Le texte du projet de loi « Grenelle 2, portant « Engagement national pour l’environnement », tel qu’amendé par la Commission du Développement durable, sera... Lire la suite
Publié le 19 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE