Bernard Carlier
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La fiscalité des actions gratuites en 2016
Lorsque les actions ont été attribuées dans les conditions définies aux articles L225-197-1 à L225-197-3 du Code de commerce, les modalités d’imposition d... Lire la suite
Publié le 03 mai 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Quelle méthode pour l’évaluation des titres à l’ISF 2016 ?
Il existe 2 méthodes : Dernier cours connu Pour les valeurs mobilières ne figurant pas sur un compte-titres, il y a lieu de se référer au cours, au comptant,... Lire la suite
Publié le 15 avril 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Maîtriser votre ISF 2016 sur vos actions !
Une des stratégies pour maitriser votre ISF sur les actions que vous detenez suite à la levée de vos stock-options ou des titres issus d’actions... Lire la suite
Publié le 13 avril 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La fiscalité des actions gratuites attribuées avant 2012
Lorsque les actions ont été attribuées dans les conditions définies aux articles L 225-197-1 à L 225-197-3 du Code de commerce les modalités d’impositio... Lire la suite
Publié le 11 avril 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-options, actions gratuites et ISF 2016
Les Stock-options ne sont imposables à l’ISF qu’une fois la levée réalisée. Si les options ne sont pas levées au 1er janvier de l’année... Lire la suite
Publié le 29 mars 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Quid en cas de décès du bénéficiaire d’actions gratuites ?
En cas de décès de l’attributaire, ses héritiers peuvent demander l’attribution des actions gratuites dans les 6 mois qui suivent le décès : sans... Lire la suite
Publié le 23 mars 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La contribution pour les hauts revenus concerne stock-options …
La Loi de Finances pour 2012 a mis en place une contribution pour les hauts revenus, applicable dès l’imposition des revenus de 2011 et, en principe, jusqu’à... Lire la suite
Publié le 07 mars 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Cession avant l’expiration du délai de conservation des actions gratuites
Pour les actions attribuées à compter du 28 septembre 2012, dès lors qu’il n’existe plus qu’un seul régime applicable, la période de... Lire la suite
Publié le 22 février 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
CSG, CRDS et actions gratuites …
Le gain d’acquisition des actions gratuites attribuées depuis le 28 septembre 2012et autorisées par une décision d’attribution intervenant au plus tard à la... Lire la suite
Publié le 19 février 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Résident, expatrié, qualifié ou non … quid pour les stock-options ou actions...
L’imposition des plus-values réalisées par un résident fiscal français détenant des stock-options ou des actions gratuites sur une société étrangère dépend... Lire la suite
Publié le 17 février 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La contribution salariale pour les nouvelles actions gratuites
Pour les actions gratuites dont l’attribution a été autorisée par une décision de l’assemblée générale extraordinaire postérieure au 7 août 2015,... Lire la suite
Publié le 15 février 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Simuler et optimiser votre IR 2016 et 2017 …
Grâce à notre simulateur impôt sur le revenu, mis à jour selon les lois de finances 2015 (rectificative) et 2016, calculez et optimiser votre impôt 2016 sur... Lire la suite
Publié le 11 février 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Les plus values de cessions d’actions issues d’actions gratuites
L’article 80 quaterdecies du Code Général des Impôts (CGI) précise expressément que la plus-value, qui est égale à la différence entre le prix de cession... Lire la suite
Publié le 08 février 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Durcissement du régime social et fiscal des indemnités de départ pour les...
Durcissement du régime social (article 8 de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016) : Jusqu’en 2015, la part des indemnités versées à... Lire la suite
Publié le 05 février 2016 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Quid en cas de renonciation aux stock-options ou actions gratuites ?
Lorsqu’un bénéficiaire de stock-options ou d’actions gratuites perd le droit qui lui a été attribué en raison de sa qualité de salarié (lever les... Lire la suite
Publié le 17 décembre 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Les modifications de la loi Macron sur les actions gratuites
D’importants changements ont été apportés par la loi Macron pour les attributions d’actions gratuites décidées à compter du 8 août 2015. Lire la suite
Publié le 14 décembre 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
C’est quoi un BSPCE ?
Certaines sociétés par actions passibles de l’IS en France sont autorisées à créer des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE... Lire la suite
Publié le 13 décembre 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Vive le PEE pour vos stock-options !
Les bénéficiaires d’options de souscription ou d’achat d’actions peuvent lever leurs options exerçables dans le cadre d’un Plan... Lire la suite
Publié le 12 décembre 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
ISF 2016 : faut il lever maintenant vos stock-options ?
En cette fin d’année, peut se poser la question de lever ou pas vos options ! Les options d’achat d’actions ne sont imposables à l’ISF... Lire la suite
Publié le 10 décembre 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Rappel sur les stock-options et actions gratuites en cas d’expatriation
L’imposition des gains liés à l’attribution de stock-options et attributions gratuites d’actions, pose des difficultés lorsque leurs... Lire la suite
Publié le 09 décembre 2015 BOURSE, CONSEILS, FINANCES
