Bernard Carlier
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DERNIERS ARTICLES (1126)
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Fiscalité des actions gratuites
L’attribution gratuite d’actions est autorisée depuis 2005 dans le cadre d’un dispositif très proche de celui des stock-options. Lire la suite
Publié le 22 février 2010 FINANCES -
L’AMF planche sur les stock-options
Extrait de l’Agefi.fr Le collège de l’Autorité des marchés financiers (AMF) devrait décider lors de sa prochaine réunion de la mise en place d’un groupe de... Lire la suite
Publié le 16 février 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Débat Hollande-Bertrand sur France 2
La discussion est devenue vive jeudi soir sur France 2 entre François Hollande et Xavier Bertrand à propos des retraites A la question “faut-il changer l’âge... Lire la suite
Publié le 15 février 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Dossier Stock-options 2010
Nous avons réalisé un dossier de cinquante pages récapitulant l’ensemble des caractéristiques des stock-options par société et les différentes stratégies à... Lire la suite
Publié le 11 février 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
ISF : profiter de l’exonération de 75 % de la valeur des titres
Les parts ou actions de sociétés “opérationnelles” (c’est-à-dire ayant une activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale) ne sont pas... Lire la suite
Publié le 08 février 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Vous détenez des actions gratuites sur une société étrangère …
Le régime fiscal et social s’applique également aux attributions par des sociétés dont le siège est situé à l’étranger d’actions gratuites aux salariés ou... Lire la suite
Publié le 04 février 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-options et faute grave
Un salarié fait l’objet d’un licenciement pour faute grave. La cour d’appel de Lyon la déboute de sa demande en paiement au titre des stock-options. Lire la suite
Publié le 01 février 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Retraite à 60 ans: Aubry ne fléchit pas, elle constate
Extrait d’article de liberation.fr Invitée du JT de TF1, la première secrétaire du PS, qui avait noté qu’on «va très certainement aller vers 61 ou 62 ans»,... Lire la suite
Publié le 27 janvier 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
GDF Suez : 830 500 euros de plus value
Extrait d’article du Monde.fr Arrêtons, s’il vous plaît, de parler de crise à longueur de semaine ! Dans l’actualité économique, il n’y a pas que de mauvais... Lire la suite
Publié le 21 janvier 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Licenciement … attention aux délais
Aux termes de l’article 91 ter de l’annexe II au Code Général des Impôts, les cas dans lesquels il peut être exceptionnellement disposé des actions avant... Lire la suite
Publié le 18 janvier 2010 FOCUS EMPLOI, JURIDIQUE, RECHERCHE D'EMPLOI -
Stock-options ou BSPCE ?
Depuis le 1er janvier 1998, certaines sociétés peuvent attribuer à leurs salariés et dirigeants fiscalement assimilés des bons de souscription de parts de... Lire la suite
Publié le 11 janvier 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Loi de finances 2010 : peu de changements
Pour les particuliers, les principaux changements concernent les niches fiscales qui font une fois de plus l’objet de multiples affinements : recentrage... Lire la suite
Publié le 04 janvier 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Petit rappel sur les stock-options depuis 2007
Pour les stock-options attribuées depuis le 20 juin 2007, les moins-values de cession d’autres valeurs mobilières ou de droits sociaux subies, le cas échéant, a... Lire la suite
Publié le 18 décembre 2009 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La France envisage une taxation à 50% des bonus des banques
La France va taxer à hauteur de 50% les bonus 2009 versés aux banquiers dès lors que ces derniers dépasseront 27.000 euros, rejoignant ainsi le projet... Lire la suite
Publié le 14 décembre 2009 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Publication du onzième rapport de Proxinvest
Publication de Proxinvest En pleine année de crise, la question des rémunérations abusives creuse encore l’écart cette année entre l’entreprise et l’opinion. Lire la suite
Publié le 10 décembre 2009 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La fin des cumuls pour imposer les femmes dans les conseils
Extraits d’article du Figaro.fr Jean-Pierre Jouyet a décidé de passer à l’offensive dans cinq domaines. Le président de l’AMF souhaite «une clarification de la... Lire la suite
Publié le 09 décembre 2009 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Comment est défini le prix de souscription des stock-options ?
La détermination du prix de souscription d’un plan de stock-options est faite par le conseil d’administration au jour où l’option est consentie, c’est à dire... Lire la suite
Publié le 07 décembre 2009 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-options, actions gratuites et ISF
Stock-options : Les options d’achat d’actions ne sont imposables à l’ISF qu’une fois la levée réalisée. Exonération avant la levée de l’option : Si les... Lire la suite
Publié le 01 décembre 2009 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-options ou actions gratuites ?
Contrairement aux stock-options, qui permettent aux salariés d’une société d’acheter des titres de cette société à un prix préférentiel fixé le jour où... Lire la suite
Publié le 24 novembre 2009 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Conditions d’assujettissement aux prélèvements sociaux de la plus-value...
L’avantage tiré de la levée de l’option est soumis aux prélèvements sociaux, au titre de l’année de cession, dans des catégories différentes selon la date de... Lire la suite
Publié le 19 novembre 2009 BOURSE, CONSEILS, FINANCES
