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J.R.C.T.
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Le droit administratif, le droit constitutionnel et la science administrative vus par un doctorant et apprenti-enseignant du supérieur.
DERNIERS ARTICLES (105)
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Le caractère jurisprudentiel du droit administratif
Bibliographie Théron (S.), “La substitution de la loi à la jurisprudence administrative : la jurisprudence codifiée ou remise en cause par la loi”, RFDA, 2004,... Lire la suite
Publié le 25 août 2009 JURIDIQUE -
Les sanctions administratives
Bibliographie : - CRUCIS (H.-M.), « Fasc. 108-40 : Sanctions administratives », JurisClasseur Administratif, cote : 02.1999 ; - DENOIX DE SAINT-MARC (R.), «... Lire la suite
Publié le 24 août 2009 JURIDIQUE -
Premiers conseils d’orientation à l’usage des commençants
Avec la fin de l’année universitaire, les questions d’orientation deviennent plus pressantes… même pour les étudiants de deuxième année ! Lire la suite
Publié le 30 juin 2009 JURIDIQUE -
CE Sect., 3 novembre 1997, Société Million et Marais (fiche d’arrêt)
La cinquième fiche d’arrêt est consacrée à une décision de justice particulièrement importante pour le praticien du droit mais également très formatrice pour... Lire la suite
Publié le 15 juin 2009 JURIDIQUE -
La Conférence de droit public de la Préparation aux concours administratifs de...
Le document est un peu long, mais sa lecture attentive vous permettra de gagner considérablement en efficacité dans votre apprentissage, dans vos révisions et... Lire la suite
Publié le 13 juin 2009 JURIDIQUE -
Sujets de la deuxième épreuve d’admissibilité au concours de recrutement...
Les candidats doivent, pour cette épreuve, rédiger en quatre heures une dissertation portant sur le droit constitutionnel ou administratif. Lire la suite
Publié le 13 juin 2009 JURIDIQUE -
“Les lois du service public” aujourd’hui
Le site internet du Conseil d’Etat propose aux internautes de consulter les meilleures copies des candidats au concours pour le recrutement complémentaire de... Lire la suite
Publié le 13 juin 2009 JURIDIQUE -
Les juges de la loi
Le site internet du Conseil d’Etat propose aux internautes de consulter les meilleures copies des candidats au concours pour le recrutement complémentaire de... Lire la suite
Publié le 13 juin 2009 JURIDIQUE -
L’intérêt général en droit public
Le site internet du Conseil d’Etat propose aux internautes de consulter les meilleures copies des candidats au concours pour le recrutement complémentaire de... Lire la suite
Publié le 13 juin 2009 JURIDIQUE -
Le dialogue des juges
Le site internet du Conseil d’Etat propose aux internautes de consulter les meilleures copies des candidats au concours pour le recrutement complémentaire de... Lire la suite
Publié le 13 juin 2009 JURIDIQUE -
Que pensez-vous de l’affirmation selon laquelle :...
Le site internet du Conseil d’Etat propose aux internautes de consulter les meilleures copies des candidats au concours pour le recrutement complémentaire de... Lire la suite
Publié le 13 juin 2009 JURIDIQUE -
CE Ass., 21 décembre 1990, Confédération nationale des associations familiales...
Avec l’aimable autorisation de certains de mes étudiants, je publie sur ce blog leurs meilleures copies (accompagnées de mes commentaires…). Lire la suite
Publié le 11 juin 2009 JURIDIQUE -
D’où venez-vous ?
Afin de mieux vous connaître et ainsi, peut-être, de mieux répondre à vos attentes, j’ai installé ce traqueur d’IP… toujours pas inquiets ? Lire la suite
Publié le 09 juin 2009 JOURNAL INTIME, TALENTS -
CE, 17 février 1992 Textron
Après avoir fiché quelques grands arrêts de la jurisprudence administrative, je vous propose une fiche sur un arrêt qui relève peut-être plus de la catégorie de... Lire la suite
Publié le 05 juin 2009 JURIDIQUE -
Les autorités administratives indépendantes sont-elles des gardiennes des...
Avec l’aimable autorisation de certains de mes étudiants, je publie sur ce blog leurs meilleures copies (accompagnées de mes commentaires…). Lire la suite
Publié le 01 juin 2009 JURIDIQUE -
CE, 26 juillet 1918, Epoux Lemonnier
Nous continuons notre série de fiches avec un arrêt particulièrement difficile à appréhender et qui pourtant a joué un rôle très important dans le domaine de... Lire la suite
Publié le 01 juin 2009 JURIDIQUE -
Les régimes de responsabilité administrative pour faute protègent-ils les...
Avec l’aimable autorisation de certains de mes étudiants, je publie sur ce blog leurs meilleures copies (accompagnées de mes commentaires…). Lire la suite
Publié le 01 juin 2009 JURIDIQUE -
CE, 20 juillet 1990, Ville de Melun
Puisque la notion de service public occupe une place particulière en droit administratif, la deuxième fiche d’arrêt sera consacrée à sa définition. Lire la suite
Publié le 29 mai 2009 JURIDIQUE -
TC, 8 février 1873, Blanco
Je me résous à faire ce que je repousse depuis un certain temps mais qui me semble désormais absolument indispensable pour que les étudiants que j’accompagne (e... Lire la suite
Publié le 28 mai 2009 JURIDIQUE -
La création et la suppression de missions de service public
Le présent travail n’est pas véritablement problématisé… mais il fait le point de manière assez complète (pour des étudiants de deuxième année) sur la question... Lire la suite
Publié le 25 mai 2009 JURIDIQUE