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Domotique : Hager et Microsoft France s’associent pour simplifier les usages de la maison intelligente
Hager, leader européen de l’installation électrique pour l’habitat individuel, les bâtiments du tertiaire et les locaux professionnels, vient de lancer un tout nouveau logiciel... Lire la suite
Sélection Paperblog Immobilier
Brésil : un marché immobilier prometteur
Avec une population de plus de 180 millions d'habitants, le Brésil est un pays prometteur pour les investisseurs immobiliers. Ce marché immobilier est pourtant méconnu pour tant... Lire la suite
LES DERNIERS ARTICLES DES PAPERBLOGUEURS
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Point de départ du délai de 2 ans pour engager une action en rescision pour...
Cet arrêt juge que ce point de départ n’est pas forcément la date de l’acte authentique, mais qu’il peut être celui du compromis dés lors que l’acte... Lire la suite
Le 08 mai 2008 par Christophe Buffet
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Un exemple de recours par une association contre la révision d’un POS
A travers cet arrêt du 19 mars 2008, s’agissant d’une association dont l’objet n’est pas « trop général pour lui conférer un intérêt pour agir à l'encontre de... Lire la suite
Le 05 mai 2008 par Christophe Buffet
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Retenue de garantie et VEFA
La loi n° 71-584 du 16 juillet 1971 sur la retenue de garantie ne s’applique pas au contrat de VEFA, selon cet arrêt : « Vu l'article 1er de la loi n° 71-584... Lire la suite
Le 22 mai 2008 par Christophe Buffet
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La Tour Signal (Paris-La Défense) : 71 étages de bureaux, logements et commerces
Étrangement, on parle déjà de "renouveau" de La Défense (Paris). Après le CNIT et la Grande Arche, deux symboles de modernisme architectural qui ont marqué en... Lire la suite
Le 28 mai 2008 par Marc Chartier
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Inapplication de l'article R. 421-5 du code de justice administrative au...
Cette décision du Conseil d’Etat pose par principe que les dispositions de l'article R. 421-5 du code de justice administrative, aux termes desquelles « les... Lire la suite
Le 06 mai 2008 par Christophe Buffet
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Combien d'habitants vivent sur l'île de Phuket?
A l'occasion d'une dispute entre l'état et la région, M. Niran Kalayanamitr, le gouverneur de Phuket, a laché une information dont beaucoup se doutaient déjà,... Lire la suite
Le 04 mai 2008 par Julien Mayard
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Domotique : Hager et Microsoft France s’associent pour simplifier les usages de...
Hager, leader européen de l’installation électrique pour l’habitat individuel, les bâtiments du tertiaire et les locaux professionnels, vient de lancer un tout... Lire la suite
Le 27 mai 2008 par Marc Chartier
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Pas de clause pénale si la condition suspensive d’obtention du prêt n’est pas...
C’est ce principe évident que pose cet arrêt de la Cour de Cassation : « Vu l'article L. 312-16 du code de la consommation ; Attendu que, selon acte sous seing... Lire la suite
Le 07 mai 2008 par Christophe Buffet
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Offre de concours et participations illégales
Cette décision du 10 octobre 2007 du Conseil d’Etat est relative à une convention d’offre de concours nulle parce qu’elle aboutissait à violer le principe du... Lire la suite
Le 22 mai 2008 par Christophe Buffet
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Soumission volontaire à la loi du 13 juillet 1979 et sanction du défaut de...
Cet arrêt de la Cour de Cassation du 23 mars 1999 pose le principe de la soumission du contrat à la loi relative au crédit immobilier, si les parties le... Lire la suite
Le 09 mai 2008 par Christophe Buffet
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POUR ALLER PLUS LOIN
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De l’importance de demander la suspension de la clause résolutoire en VEFA
Le 10 mai 2008 par Christophe Buffet : Finances,
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S'installer en Thaïlande
Le 02 mai 2008 par Julien Mayard : Finances,
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Les différentes façons de s’opposer à la construction d’une terrasse par le voisin
Le 29 mai 2008 par Christophe Buffet : Finances,
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Représentation de l’association en justice par son assemblée générale
Le 22 mai 2008 par Christophe Buffet : Finances,
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Vente d’un lot en cours d’instance et perte de la qualité à agir
Le 22 mai 2008 par Christophe Buffet : Finances,
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Nomination d’un consul honoraire à Phuket
Le 10 mai 2008 par Julien Mayard : Finances,
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"Du Côté des Pros" : épisode n° 15
Le 28 mai 2008 par Marc Chartier : Finances,
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Responsabilité partagée de l’Etat et d’une commune
Le 30 mai 2008 par Christophe Buffet : Finances,
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Une vente annulée pour défaut de détermination précise de la chose vendue
Le 22 mai 2008 par Christophe Buffet : Finances,
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Réforme fiscale favorable à l’immobilier en Thailande
Le 13 mai 2008 par Julien Mayard : Finances,
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Bail à construction et remise en état des lieux
Le 22 mai 2008 par Christophe Buffet : Finances,
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Refus légal d’accorder la force public pour une expulsion
Le 16 mai 2008 par Christophe Buffet : Finances,
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Pas besoin de carte d’agent immobilier pour être intermédiaire dans la vente de parts de société...
Le 22 mai 2008 par Christophe Buffet : Finances,
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Afrique du Sud : la mairie de Johannesburg restaure l'immobilier
Le 28 mai 2008 par Xp14 : Finances,
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La BAD quitte la Tunisie dans un 1an: Conséquences sur le secteur de l'immobilier
Le 17 mai 2008 par Startuptunisie :
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L’histoire de Waka.ca
Le 13 mai 2008 par Samuel Bouchard : Finances,
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L’histoire de Waka.ca
Le 13 mai 2008 par Wendy Careau : Finances,
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Le crédit immobilier devient une denrée rare
Le 13 mai 2008 par Watcherfr : Banque, Finances,
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Doit-on payer des taxes sur les propriétés immobilières en Thaïlande?
Le 14 mai 2008 par Julien Mayard : Finances,
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Vers une extension de la période limite du Bail en Thaïlande?
Le 17 mai 2008 par Julien Mayard : Finances,
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Ce jeu de briques a été conçu en 1985 par Alexei...... Jouez -
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Snake, de l'anglais signifiant « serpent », est...... Jouez -
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Pac-Man est un jeu vidéo créé en 1979 par le...... Jouez -
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Puzzle Bobble aussi appelée Bust-a-Move en...... Jouez
