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Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Projet de loi Grenelle 2 : ce qui va vraiment changer pour les éoliennes…
Le texte du projet de loi Grenelle 2, portant « Engagement national pour l’environnement », tel qu’amendé par la Commission du Développement durable et de... Lire la suite
Publié le 18 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Projet de loi Grenelle 2 : publication du texte de la Commission du Développemen...
Les juristes et les lobbyistes le savent bien : ce texte est trés important car c'est précisément celui qui sera débattu en séance, ici à compter du 4 mai 2010. Lire la suite
Publié le 18 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Installations classées soumises à enregistrement : quatre arrêtés de...
A lire au Journal officiel de ce 16 avril 2010 : plusieurs arrêtés qui continuent d'organiser le transfert de catégories d'installations classées pour la... Lire la suite
Publié le 16 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Journée du Développement durable à Lyon le 17 mai 2010
Pour information, j'interviendrai, le 17 mai 2010, lors de la Journée du Développement durable, organisé, au Palais des Congrés de Lyon, par l'Ordre des... Lire la suite
Publié le 15 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Energies renouvelables et Agriculture : le point sur le projet de loi de...
M Bruno Le Maire, Ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche a déposé, le 13 janvier 2010, un projet de loi « de modernisation de... Lire la suite
Publié le 14 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Natura 2000 : décret du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natur...
A noter au Journa Officiel du 11 avril 2010, la publication du décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000. Lire la suite
Publié le 14 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Grenelle : création du Comité national du développement durable et du Grenelle d...
A noter au Journal Officiel de ce mercredi 14 avril : la publication du Décret n° 2010-370 du 13 avril 2010 portant création du Comité national du développemen... Lire la suite
Publié le 14 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
écolo scepticisme : tribune pour Terra Eco
Pour information, je viens de publier une chronique sur le site de Terra Eco, consacrée au scepticisme ambiant. Le titre : "je doute donc je suis..écolo ?"... Lire la suite
Publié le 14 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire - tarifs d'achat : nouvelle note du Ministère
Le Ministère de l'Ecologie vient de diffuser une nouvelle "note d'information" sur lles tarifs d'achat de l'énergie solaire. Vous pouvez la télécharger ici. Lire la suite
Publié le 07 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eoliennes : émission "Du Grain à moudre" aujourd'hui à 18h20
J'interviendrai aujourd'hui à 18h20 dans l'émisssion "Du Grain à moudre", présentée par Julie Clarini et Brice Couturier, sur France Culture. Le titre de... Lire la suite
Publié le 07 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
L'intelligence juridique : une nouvelle approche du droit
Le concept d'"intelligence économique" existe déjà, celui d'"intelligence juridique" est en train d'émerger. Il est intéressant pour étudier l'évolution de de... Lire la suite
Publié le 07 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eolien (1/2) : un classement ICPE grenello incompatible
L'Assemblée nationale va-t-elle prochainement voter une mesure illégale et grenello incompatible qui aura pour seul mérite de bloquer le développement des... Lire la suite
Publié le 04 avril 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Christian Garnier : Grenelle de Grenelle ! (point de vue)
Christian Garnier est un grand monsieur de l'écologie. Membre fondateur de France Nature Environnement - la fédération française des associations de protection... Lire la suite
Publié le 31 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire/tarifs d'achat : note d'information du Ministère de l'Ecologie
Le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer vient de publier une "note d'information" pour expliciter les termes des... Lire la suite
Publié le 31 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Mission parlementaire sur l'éolien : le rapport
La version définitive du rapport de la Mission parlementaire sur l'éolien, présidée par M Patrick Ollier peut être téléchargée ici. Lire la suite
Publié le 31 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Mission parlementaire Ollier sur l'éolien : le pré rapport
Vous pouvez télécharger ici une version provisoire du rapport de la Mission parlementaire sur l'éolien, présidée par M Patrick Ollier. La version définitive de... Lire la suite
Publié le 29 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Mission Ollier sur l'éolien : le risque juridique (GreenUnivers)
Pour infiormation je viens de publier un article sur le site "GreenUnivers" consacré aux conclusions de la Mission parlementaire sur l'éolien, qui doivent être... Lire la suite
Publié le 29 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
L’éolien prié de rentrer dans le rang (Libération)
Le Journal Libération a bien voulu me poser quelques questions sur les éoliennes. Vous pouvez lire l'article ici et ci dessous. Lire la suite
Publié le 26 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Taxe carbone : entretien pour "Développementdurable.com"
La rédaction de "Développement durable.com" a bien volu me poser quelques questions sur la décision de report de la taxe carbone. Vous pouvez lire cet... Lire la suite
Publié le 25 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Tarifs d'achat : la fin de l'incertitude ? (Energie2007)
Le site Energie2007 - que je remercie - a bien voulu publier un point de vue, co rédigé avec Mlle Pauline Hili, sur le nouveau dispositif tarifaire applicable... Lire la suite
Publié le 23 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE