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Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Taxe carbone : réaction de Jean-Louis Borloo
A titre exceptionnel, je reproduis ci dessous le communiqué de presse que Jean-Louis Borloo, Ministre de l'Ecologie. Si je regrette la gestion gouvernementale d... Lire la suite
Publié le 23 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Abandon de la taxe carbone : tribune pour Terra Eco
Alors que la taxe carbone vit sans doute ces derniers instants, la rédaction de Terra Eco a bien voulu publier une tribune de votre serviteur sur ce sujet. Le... Lire la suite
Publié le 23 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Nouveaux tarifs du solaire : le puzzle est-il complet ?
Pour information, je viens de publier un article sur le site GreenUnivers qui s'intitule : "Nouveaux tarifs du solaire : le puzzle est-il complet ?" Vous... Lire la suite
Publié le 23 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire - tarifs d'achat - rétroactivité : publication au JO de deux nouveaux...
Le Ministère de l'Ecologie vient de publier ce matin au Journal Officiel (voir ci dessous), deux nouveaux arrêtés relatif aux conditions d'achat de l'électricit... Lire la suite
Publié le 23 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Un député co-rapporteur de la mission parlementaire sur l'éolien démissionne
M Philippe Plisson, député PS, vient de démissionner de son mandat de co-rapporteur de la Mission parlementaire d'information sur l'éolien. Lire la suite
Publié le 19 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Principe pollueur-payeur : arrêts importants de la Cour de justice de l'Union...
La Cour de Justice de l'Union européenne vient de rendre, ce 9 mars 2010, deux arrêts qui devraient susciter de nombreux commentaires en ce qu'ils intéressent l... Lire la suite
Publié le 17 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire - tarifs d'achat - rétroactivité : une situation toujours confuse
A la suite de la publication du nouveau dispositif tarifaire applicable à la production d'énergie solaire, la situation demeure toujours assez confuse. Lire la suite
Publié le 16 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eoliennes et radars : une cohabitation délicate (GreenUnivers)
Pour information, je viens de publier sur le site GreenUnivers, avec Mlle Pauline Hili, Juriste en droit de l'environnement, un article consacré à cette... Lire la suite
Publié le 16 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
1ères Rencontres Parlementaires sur les énergies vertes
Pour votre information, voici le programme des 1ères Rencontres Parlementaires, organisées et présidées par M le Député Serge Poignant et consacrées aux énergie... Lire la suite
Publié le 15 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire - tarifs d'achat - rétroactivité : publication prochaine d'un nouvel...
Le nouvel arrêté relatif à la période transitoire entre les tarifs d'achat d'énergie solaire fixés par arrêté du 10 juillet 2006 et ceux fixés par arrêté du 12... Lire la suite
Publié le 09 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Question prioritaire de constitutionnalité : la circulaire du 24 février 2010
Le Ministère de la Justice vient de publier une circulaire, datée du 24 février 2010, sur la nouvelle procédure dite "question prioritaire de... Lire la suite
Publié le 09 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire - tarifs d'achat - rétroactivité: interview au journal Plein Soleil
Le Journal Plein Soleil a bien voulu me poser quelques questions sur la situation actuelle de la filière de l'énergie solaire qui attend la publication d'un... Lire la suite
Publié le 06 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
SOLER - SER : L'état du parc solaire photovoltaïque au 31 décembre 2009
SOLER et le Syndicat des Energies Renouvelables viennent de publier un rapport sur "L'état du parc solaire photovoltaïque au 31 décembre 2009 - Bilan de... Lire la suite
Publié le 05 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Antennes relais : un trouble anormal de voisinage ?
La Cour d'appel de Paris vient de rendre un arrêt qui a déjà sucité commentaires et réactions. La Cour a jugé que la "juridiction judiciaire est compétente... Lire la suite
Publié le 05 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Nucléaire - EPR de Penly : le 24 mars, un débat public sur une décision déjà...
La Commission nationale du débat public vient d'annoncer que le débat pbulic relatif à la construction d'un nouveau réacteur nucléaire EPR sur le site de Penly... Lire la suite
Publié le 04 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
OGM AMFLORA : la Comission européenne responsable de la pomme de terre de...
La Commission européenne est-elle responsable de l'autorisation de nouveaux OGM ? Pas si sûr...Il se peut que la stratégie de la Commission soit plus complexe e... Lire la suite
Publié le 04 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Tempête Xynthia : vers une Ligne Maginot des mers ?
Le débat consécutif à la tempête Xynthia qui a - notamment - durement frappé le territoire vendéen et ses habitant(e)s prend une tournure surprenante en ce qu'i... Lire la suite
Publié le 04 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire - Eolien : quel est le juge du contrat d'achat d'énergie ?
A la suite de l'entrée en vigeur du nouveau dispositif tarifaire applicable à l'énergie solaire, un certain nombre de personnes physiques ou morales se verront... Lire la suite
Publié le 03 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eolien/Solaire photovoltaïque : le tableau de bord du 4ème trimestre 2009
Le Commissariat général au développement durable du Ministère de l'Ecologie vient de publier le Tableau de bord éolien - photovoltaïque au 4ème trimestre 2009.... Lire la suite
Publié le 03 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Centrales solaires photovoltaïques au sol et sites industriels/pollués
La création des centrales solaires au sol fait l'objet d'un cadre juridique bien plus précis et contraignant depuis un décret du 19 novembre 2009 et une... Lire la suite
Publié le 03 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE