Arnaudgossement
Description
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
MES BLOGS
-
Le Blog d'Arnaud Gossement
http://www.arnaudgossement.com/
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
DERNIERS ARTICLES (2740)
-
[Agenda] ICPE/sites et sols pollués : Petit déjeuner sur le projet de décret...
Ce 15 janvier 2015, le cabinet organise un petit déjeuner consacré au projet de décret relatif au "tiers demandeur" qui prévoit la possibilité pour le préfet... Lire la suite
Publié le 08 décembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Les Echos "La Relève" : interview d'Arnaud Gossement sur la participation du...
Dans son numéro spécial "La Relève", rédigé par des personnalités, le quotidien Les Echos publie une interview d'Arnaud Gossement, réalisée par le service PME... Lire la suite
Publié le 08 décembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire : prochaine réunion...
La prochaine réunion de la commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire, présidée par Arnaud Gossement se tiendra le 20 janvier 2014 à l'Assemblé... Lire la suite
Publié le 03 décembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Transition énergétique : le Sénat poursuit ses travaux
Je suis auditionné les 3 et 17 décembre au Sénat sur le projet de loi relatif à la transition énergétique. Voici quelques liens utiles pour suivre les travaux d... Lire la suite
Publié le 02 décembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
[Veille] Déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) : Avis sur le...
Les déchets d'équipements électriques et électroniques font régulièrement l'objet d'une actualité juridique assez dense. Ainsi, le Gouvernement vient de publier... Lire la suite
Publié le 01 décembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Conférence environnementale 2014 : quel bilan ?
Les 27 et 28 novembre 2014 s'est tenue la 3ème Conférence environnementale. Dans l'attente de la publication de la "feuille de route" quel bilan en faire ?... Lire la suite
Publié le 29 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Europe 1 : Arnaud Gossement interrogé par Thomas Sotto sur le barrage de Sivens
L’Europe a-t-elle enterré le barrage de Sivens ? par Lire la suite
Publié le 27 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
[Veille] Eolien : Note du Cabinet sur l'arrêté du 6 novembre 2014 relatif à...
Le Gouvernement vient de publier, au Journal officiel du 22 novembre 2014, un arrêté du 6 novembre 2014 qui modifie le régime juridique de la production... Lire la suite
Publié le 25 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Conférence environnementale : programme définitif et document préparatoire de...
Je vous propose de télécharger le programme définitif de la Conférence environnementale qui se tiendra le 27 et le 28 novembre 2014, ainsi que la dernière... Lire la suite
Publié le 25 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Précaution : Tribune dans Libération co-signée avec Sabine Buis, députée de...
Je remercie Libération d'avoir publié ce matin une tribune que je so-signe avec Sabine Buis, députée de l'Ardèche et rapporteure pour avis de la proposition de... Lire la suite
Publié le 25 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
[save the date] Petit déjeuner sur l'actualité législative et réglementaire de...
Le cabinet Gossement Avocats organise, ce mercredi 17 décembre 2014, un petit déjeuner consacré à l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle... Lire la suite
Publié le 24 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Projet de loi pour la croissance et l'activité : vers la création du statut...
L'avant-projet de loi pour la croissance et l'activité a été rendu public. Il comporte plusieurs dispositions relatives à l'exercice de la profession d'avocat.... Lire la suite
Publié le 17 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Energie fatale : publication du décret n°2014-1363 du 16 novembre 2014 Relatif a...
Le Gouvernement a publié au Journal officiel du 16 novembre 2014 le décret n° 2014-1363 du 14 novembre 2014 visant à transposer l'article 14. Lire la suite
Publié le 16 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
G20 de Brisbane / Conférence 2015 de Paris sur le climat : quel outil juridique...
Le G20 - sommet des 20 plus grandes puissances économiques - organisé à Brisbane en Australie, s'est achevé ce 16 novembre 2014 sur une déclaration qui... Lire la suite
Publié le 16 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
[Save the date] Energie et territoires : débat BIP Enerpresse le 27 novembre 201...
Je vous donne rendez-vous le 27 novembre à 10h au Parc des expositions de la Porte de Versailles à Paris, pour un débat BIP/Enerpresse : "autonomie et solidarit... Lire la suite
Publié le 15 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Principe de précaution : nouvelle proposition de loi constitutionnelle sur le...
MM. Éric Woerth, Damien Abad et Bernard Accoyer et plusieurs de leurs collègues viennent de déposer une nouvelle proposition de loi constitutionnelle visant à... Lire la suite
Publié le 15 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Conférence environnementale 2014 : le projet de programme et documents de travai...
La Conférence environnementale se tiendra les 27 et 28 novembre 2014. Le projet de programme et les documents de travail des trois tables rondes peuvent être... Lire la suite
Publié le 14 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Transition énergétique et numérique : intervention au Digital Innovation Summit ...
Me Arnaud Gossement interviendra à la première Table Rone "Digital Energyé de l'évènement "Digital Innovation Summit" organisé à l'Espace Pierre Cardin (Paris)... Lire la suite
Publié le 13 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Le beau métier d'avocat à l'heure de la réforme des professions réglementées
Dans un contexte marqué par la volonté de l’Etat de réformer les professions réglementées, la profession d’avocat est agitée par des débats importants sur son... Lire la suite
Publié le 09 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Simplification administrative : ordonnance n°2014-1328 du 6 novembre 2014...
Le Gouvernement vient de publier, au JO du 7 novembre 2014 trois ordonnances destinées à contribuer au « choc de simplification ». Lire la suite
Publié le 09 novembre 2014 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE
