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Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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DERNIERS ARTICLES (2740)
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Energies renouvelables : pas plus de 20%
Le journal Le Monde a publié un article qui retiendra l'attention de toutes celles et de tous ceux qui s'intéressent au développement des énergies renouvelables. Lire la suite
Publié le 26 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Énergies renouvelables: les législations française et tchèque ne sont pas...
La Commission européenne vient de publier un communiqué de presse qui retiendra l'attention de tous les acteurs de l'énergie : elle annonce une procédure... Lire la suite
Publié le 24 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
éolien : le Conseil d'Etat rejette les recours contre l'IFER
Par arrêt du 16 novembre 2011, mis en ligne ce jour, le Conseil d'Etat a rejeté les recours de plusieurs sociétés, dirigé contre l'instruction 6 E-2-11 du 1er... Lire la suite
Publié le 23 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Biométhane : publication de 4 décrets relatifs aux conditions d'injection dans l...
Le Gouvernement vioent de publier quatre décrets relatifs aux conditions de vente et d'injection du biométhane dans le réseau de gaz naturel. Lire la suite
Publié le 22 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
L’accord Verts/PS et l’énergie : une analyse
Ce samedi 19 novembre, le Conseil fédéral d’Europe Ecologie Les Verts a ratifié l’accord de législature, auparavant validé par le Bureau national du Parti... Lire la suite
Publié le 20 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
éolien : nouvelle circulaire du 25 octobre 2011 sur les zones de développement d...
La Ministre de l'écologie vient de diffuser aux Préfets une circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien". Analyse. Vous... Lire la suite
Publié le 18 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Principe de précaution : le député PS Philippe Tourtelier et l'avocat Arnaud...
Voici une deuxième dépêche de l'agence AEDD consacrée au rapport Gest-Tourtellier sur le principe de précaution, qui confronte cette fois-ci les points de vue d... Lire la suite
Publié le 18 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : première analyse de l'arrêt du Conseil d'Etat du 16 novembre 2010
Par arrêt du 16 novembre 2011, le Conseil d’Etat a rejeté l’ensemble des recours tendant à l’annulation du décret du 9 décembre 2010 portant suspension de... Lire la suite
Publié le 18 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Trame verte et bleue : consultation publique sur le projet de décret
Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir une consultation publique sur son site internet relative au projet de décret relatif à la trame verte et bleue et... Lire la suite
Publié le 17 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Principe de précaution : des députés proposent de l'encadrer pour l'étouffer
L'Agence AEDD vient de publier une dépêche stupéfiante : un rapport parlementaire, signé de députés de la majorité et de l'opposition, préconise un arsenal de... Lire la suite
Publié le 17 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : le Conseil d'Etat rejette les recours tendant à l'annulation du...
Par un arrêt daté du 16 novembre 2011, le Conseil d'Etat a rejeté l'ensemble des recours tendant à l'annulation du décret du 9 décembre 2010 portant suspension... Lire la suite
Publié le 17 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
éoliennes : le paradoxe de la simplification
A peine intégrées à la nomenclature des ICPE, les éoliennes font déjà l'objet de textes tendant à simplifier le nouveau régime juridique mis en place : une... Lire la suite
Publié le 16 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eolien : projet de décret relatif à la suppression du CODERST
Le Ministère de l'écologie vient de rédiger un projet de décret qui prévoit un nouvel aménagement de la procédure ICPE applicable aux éoliennes. Une nouvelle... Lire la suite
Publié le 16 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Energie : les français n'ont pas beaucoup entendu parler de l'ouverture à la...
Le Médiateur national de l'énergie et la Commission de régulation de l'énergie viennent de publier, avec LH2, la 5ème édition du baromètre annuel énergie info... Lire la suite
Publié le 15 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
RSE : le législateur précise le contenu du rapport social et environnemental
Le 18 octobre, l'Assemblée nationale a voté en première lecture, une proposiiton de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches... Lire la suite
Publié le 15 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
L'Administration doit-elle présenter des excuses ?
Voici une proposition de loi surprenante. Plusieurs députés de la majorité viennent en effet de déposer une proposition de loi "visant à permettre à l’usager... Lire la suite
Publié le 14 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
2012 : Brèves réflexions sur la communication des énergies renouvelables
Paradoxalement, si l'énergie est au coeur de la campagne présidentielle pour 2012, les énergies renouvelables n'y sont pas. Réflexions sur un changement de... Lire la suite
Publié le 13 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
2012 : le paradoxe du débat sur l'énergie
Depuis l'accident de Fukushima, la question de la sortie du nucléaire est au centre du débat public et rythme la campagne pour l'élection présidentielle de ... Lire la suite
Publié le 13 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Instruction administrative des projets éoliens : le rapport du CGEDD et les...
La mission d’inspection sur l’instruction administrative des projets éoliens du Conseil de l’environnement et du développement durable (CGEDD) vient de rendre... Lire la suite
Publié le 04 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Géothermie de minime importance : document de présentation
Je vous propose de télécharger ici, le document de présentation que je viens de réaliser à l'endroit du projet de décret relatif à la géothermie de minime... Lire la suite
Publié le 04 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE