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Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Solaire : publication au JO des nouveaux tarifs d'achat
Les ministres de l'écologie et de l'économie viennent de publier au Journal officiel de ce 5 mars, un arrêté du 4 mars 2011 relatif aux nouveaux tarifs d'achat... Lire la suite
Publié le 05 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : publication au JO de l'arrêté portant abrogation de l'arrêté du 31 aoû...
Les ministres de l'écologie et de l'économie viennent de publier au Journal officiel de ce 5 mars 2011, l'arrêté du 4 mars 2011 portant abrogation de l'arrêté d... Lire la suite
Publié le 05 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eoliennes : Consultation du public sur les projets de textes relatifs aux...
L'Inspection des installations classées a ouvert sur son site internet une consultation publique relative aux dispositif de garanties financières pour les... Lire la suite
Publié le 04 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Débat BIP-Enerpresse le 8 mars : "Moratoire photovoltaïque : par ici la sortie"
Je participe ce mardi 8 mars à une conférence débat organisée par BIP et ENERPRESSE sur la sortie du moratoire relatif à l'énergie solaire photovoltaïque. Lire la suite
Publié le 04 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Biogaz : la nouvelle priorité du Gouvernement ?
Je viens de publier un "avis d'expert" sur l'excellent site d'information "GreenUnivers", consacré au biogaz. Je vous en propose la lecture ici. Lire la suite
Publié le 03 mars 2011 ENVIRONNEMENT, POLITIQUE, SCIENCE & VIE -
Biogaz : le projet d'arrêté relatif aux conditions/tarifs d'achat
L'administration vient de finaliser le projet d'arrêté "fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le... Lire la suite
Publié le 01 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Le Biogaz "un géant en sommeil" selon Le Baromètre Observ'er 2010 des énergies...
On ne parle plus que de lui : le biogaz. alors que le Gouvernement semble appuyer sur la pédale de frein pour l'énergie solaire, il assure vouloir accélérer le... Lire la suite
Publié le 28 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Energie solaire : l'histoire se répète ...
Pour se convaincre tout à fait que les hésitations actuelles du Gouvernement relatives au développement de l'énergie solaire constituent une erreur, il est util... Lire la suite
Publié le 28 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
La France ne doit pas devenir le pays du soleil couchant ! (communiqué de presse)
Les organisations professionnelles et ONG investies dans la défense de l'énergie solaire viennent de publier un communiqué commun trés important, à la veille... Lire la suite
Publié le 28 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Publicité, communication et environnement : le nouveau rôle du droit et des...
Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir une consultation publique, sur son site internet, relative au Projet de décret portant sur la réglementation... Lire la suite
Publié le 25 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Energie solaire : décrypter le court et le long terme
Au terme d'une semaine marquée par la publication des arrêtés et décrets relatifs à la nouvelle grille des tarifs d'achat d'électricité d'origine solaire,... Lire la suite
Publié le 24 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Tarifs d'achat méthanisation et solaire : communiqué de presse interministériel
Pas moins de 4 ministres ont signé ce jour un communiqué de presse dont le principal intérêt est la présentation des tarifs d'achat pour la méthanisation. Lire la suite
Publié le 24 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Urgent - Solaire photovoltaïque : les projets de nouveaux textes (arretés et...
Le Gouvernement vient de diffuserles projets de décret et d'arrêtés relatifs principalement au nouveau dispositif tarifaire applicable à la production... Lire la suite
Publié le 24 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
IMPORTANT : le projet de Code de l'Energie
Il est attendu depuis 2005 : l'administration vient d'achever la composition du projet de Code l'énergie. Trés exactement : de l'ordonnance relative à la... Lire la suite
Publié le 22 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Polémique relative au Diagnostic de performance énergétique
L'UFC Que Choisir vient de publier un communiqué relatif à une campagne de vérification de l'utilité de la procédure du diagnostic de performance énergétique.... Lire la suite
Publié le 22 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire - discours du Premier ministre : apprendre à se passer de l'Etat
Le Premier ministre François Fillon a prononcé aujourd'hui un discours devant les membres du Conseil économique, social et environnemental à l'occasion duquel i... Lire la suite
Publié le 22 février 2011 ENVIRONNEMENT, POLITIQUE, SCIENCE & VIE -
Solaire photovoltaïque : communiqué NKM relatif à la fin de la concertation
Nathalie Kosicusko-Morizet, Ministre de l'écologie, vient de diffuser un communiqué de presse relatif à la fin de la concertation relative à l'avenir de la... Lire la suite
Publié le 21 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Biogaz : publication du Décret du 16 février 2011 relatif aux modalités de...
Le biogaz a décidément les faveurs du Gouvernement. A l'occasion du Salon de l'agriculture, un décret a été publié au Journal officiel ce 19 février, pour... Lire la suite
Publié le 21 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
La Cour des Comptes critique le financement des énergies renouvelables (AFP)
Je vous recommande vivement la lecture de cette dépêche AFP relative aux dispositions du rapport annuel de la Cour des comptes, consacrées au financement des... Lire la suite
Publié le 17 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Pesticides : le Conseil d'Etat annule les autorisations de mise sur le marché...
Voici une décision de justice d'une trés grande importance qui fera date dans l'histoire de l'écologie. Le Conseil d'Etat, soit la plus Haute juridiction... Lire la suite
Publié le 16 février 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE