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Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Eolien : les projets de textes relatifs au démantèlement des parcs
Le Ministère de l'Ecologie vient de diffuser la nouvelle version des projets de décret et d'arrêté relatifs au démantèlement et à la remise en état des parcs... Lire la suite
Publié le 24 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Conférence : "Les énergies renouvelables : l'après pétrole se prépare...
Voici le programme d'une conférence qui sera sans doute trés riche et à laquelle je participe ce mardi 25 janvier à 19h à l'ESCP 29ème conférence "Alter mardi... Lire la suite
Publié le 24 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Certificats d'économies d'énergie : à écouter sur BFM radio ce week end
Je me permets de vous recommander l'écoute de l'interview à deux voix que Nathalie Croisé - présentatrice de "Green Business" et moi avons réalisé de Frédéric... Lire la suite
Publié le 21 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Conflits d'intérêts : le Conseil d'Etat annule une délibération prise en présenc...
Le Conseil d'Etat a rendu, ce 17 novembre 2010, un arrêt important dans un contexte où les conflits d'intérêts éventuels des élus font l'objet d'une surveillanc... Lire la suite
Publié le 21 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Moratoire photovoltaïque: décision du Conseil d'Etat le 28 janvier
Le Conseil d'Etat a examiné ce jour plusieurs requêtes tendant à la suspension en référé du décret du 9 décembre 2010 portant suspension de l'obligation d'achat... Lire la suite
Publié le 21 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
L'appel d'offres : une baguette magique pour assurer l'avenir des énergies...
Alors que le droit des énergies renouvelables devrait bientôt s'enrichir de nouvelles règles, l'Etat semble privilégier l'instrument de l'appel d'offres pour... Lire la suite
Publié le 21 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Le gouvernement mouline sur l’éolien offshore (Libération)
A la veille de l'annonce par le Président de la République des mesures destinées à développer l'éolien off shore, je me permets de vous proposer la lecture de... Lire la suite
Publié le 21 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : pour le Conseil d'Etat, les mesures rétroactives des arrêtés tarifaire...
Voici une décision qui devrait susciter de trés nombreux commentaires. Le Conseil d'Etat, par décision rendue ce jour a refusé de juger contraires à la... Lire la suite
Publié le 19 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, POLITIQUE, SCIENCE & VIE -
Solaire : le Gouvernement prépare l'aprés moratoire aujourd'hui
Le 12 janvier dernier, les participants du processus de concertation sur l’avenir de l’énergie solaire photovoltaïque, piloté par Jean-Michel Charpin, se sont... Lire la suite
Publié le 17 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Le CLER s'engage pour "Pour le rétablissement d’un contrôle démocratique local...
Je reproduis ci-aprés, avec son accord, le communiqué de presse et le dossier de presse diffusés ce jour par le Comité de Liaison Energies Renouvelables... Lire la suite
Publié le 17 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : de nouveaux textes le mois prochain
Lors de la séance des questions au Gouvernement, Nathalie Kosciusko-Morizet, Ministre de l'Ecologie, a donné quelques précisions sur le nouveau dispositif qui... Lire la suite
Publié le 15 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Pour Benoist Apparu, le principe de précaution ça commence à bien faire
Benoist Apparu, Secrétaire d’Etat prés le Ministre de l’écologie, vient de planter des banderilles dans le principe de précaution en compagnie de son principal... Lire la suite
Publié le 13 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, POLITIQUE, SCIENCE & VIE, SOCIÉTÉ -
Energie solaire : les associations montent au créneau
Evènement important : plusieurs grandes ONG de défense de l'environnement montent au créneau pour s'opposer à la politique du Gouvernement en matière d'énergie... Lire la suite
Publié le 12 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
La dernière campagne de pub d'Areva fait grincer des dents chez les écolos (AFP)
Dépêche AFP PARIS - La campagne publicitaire du groupe nucléaire Areva, un film d'animation qui retrace "l'épopée de l'énergie" de l'Antiquité à nos jours,... Lire la suite
Publié le 11 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : les dispositions sur le coût du raccordement sont elles d'application...
A la suite de l'entrée en vigueur de la loi portant Nouvelle organisation du marché de l'électricité, ERDF a d'ores et déjà écrit à certains producteurs pour... Lire la suite
Publié le 10 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eolien: la France n'atteindra pas les objectifs du Grenelle (AFP)
Voici une dépêche AFP et une étude (Xerfi) qui devraient retenir l'attention de tous les acteurs et observateurs de l'éolien en France. Lire la suite
Publié le 10 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Publicité pour le Nucléaire contre Moratoire sur le Solaire : la Guerre de...
Pendant les fêtes, a été discrètement publié au Journal officiel un décret qui allège une nouvelle fois les obligations financières de la filière nucléaire. Lire la suite
Publié le 08 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Conférence Terra Eco à Nantes le 12 janvier : "Environnement et social :...
Je débattrai avec Jacques Weber, le mercredi 12 janvier du sujet suivant : ""Environnement et social : comment réguler?". Rendez vous à l'Ecole Nationale... Lire la suite
Publié le 07 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : le moratoire est notifié aux opérateurs
Plusieurs responsables d'entreprises de la filière du solaire photovoltaïque ont pu recevoir, de la part des services d'ERDF, la notification par courrier de... Lire la suite
Publié le 07 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Offre de collaboration (cabinet d'avocats Huglo-Lepage) - énergie/financement...
Pour information, mon cabinet recherche un(e) avocat(e) collaborateur(trice) expérimenté(e). L'annonce peut être consultée ici sur le site internet de l'UJA. Lire la suite
Publié le 06 janvier 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE