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Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Solaire : Lettre ouverte de l'Industrie photovoltaïque française au Président...
Plusieurs opérateurs de l'industrie solaire photovoltaïque française viennent de publier dans la presse une lettre ouverte adressée au Président de la... Lire la suite
Publié le 08 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Carrières : publication du décret du 5 octobre 2010 relatif à l'extension des...
A noter au JO du 7 octobre, la publication de ce décret - attendu - relatif à l'extension des obligations de garanties financières des exploitants de carrières. Lire la suite
Publié le 07 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Circulaire du 22 septembre 2010 relative au 3ème régime ICPE d'enregistrement
La "circulaire du 22 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre du régime d'enregistrement de certaines catégories d'installations classées introduit par... Lire la suite
Publié le 06 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Catastrophe industrielle en Hongrie : pas de pause pour le droit de...
Une catastrophe industrielle - et donc environnementale et humaine - vient de produire en Hongrie, à la suite de la rupture d'un réservoir de boue toxique dans... Lire la suite
Publié le 06 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eoliennes : un député s'inquiète de leurs "graves nuisances"
Je vous recommande la lecture de la question parlementaire relative aux nuisances des éoliennes et de la réponse ministérielle apportée. Lire la suite
Publié le 06 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Le Photovoltaïque : une opportunité à saisir pour les Réunionnais ? Loïc Blanc
Je tiens à remercier chaleureusement M. Loïc Blanc, étudiant en Master II Droit des affaires à l'Université de la Réunion, qui a m'a adressé et autorisé à... Lire la suite
Publié le 06 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire photovoltaïque : le Juge impose l'égalité des opérateurs
Le tribunal administratif de Nïmes vient d'annuler, en référé, une procédure d'appel à projets dans le secteur du solaire photovoltaïque. Lire la suite
Publié le 06 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Médiactivistes de D. Cardon et F. Granjon - Presses de Sciences Po
J'ai déjà dit ici tout le bien que je pense de l'excellente collection "Contester" éditée aux Presses Sciences Po. Je vous recommande vivement de lire... Lire la suite
Publié le 02 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Loi de finances 2011 : relèvement de l'IFER éolien
Le projet de loi de finances pour 2011 a été présenté en Conseil des ministres ce 29 septembre et mis en ligne sur le site internet de l'Assemblée nationale. Lire la suite
Publié le 02 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Invité de Denis Cheissoux - CO2 mon amour sur France Inter à 14h
Je suis invité aujoud'hui dans la si belle émission "CO2 mon amour", présentée par Denis Cheissoux avec l'aide - notamment - de la dynamique et très... Lire la suite
Publié le 02 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Loi de finances 2011 : le crédit d'impôt solaire à l'épreuve de la rétroactivité
Le projet de loi de finances pour 2011, présenté en Conseil des ministres le 29 septembre 2011 vient d'être mis en ligne sur le site de l'Assemblée nationale. Lire la suite
Publié le 02 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Enjeux du renouvellement des concessions hydroélectriques
Euractiv.fr a organisé ce jeudi une conférence consacrée aux enjeux du renouvellement des concessions hydroélectriques, au cours de laquelle je suis intervenu. Lire la suite
Publié le 02 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Chantal Jouanno sans tabou et sans Borloo (Terra Eco)
Je vous propose de lire ma chronique terra eco sur le livre "sans tabou" que vient de publier Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat à l'Ecologie. Lire la suite
Publié le 01 octobre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : Borloo veut privilégier les panneaux français (GreenUnivers)
L'excellent site d'information GreenUnivers vient de publier une information importante : le Ministère de l'écologie réfléchit à un système permettant de... Lire la suite
Publié le 30 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
(AFP) Le Grenelle moins audible après le coup de rabot sur les niches vertes
L'Agence France Presse a bien voulu reprendre certains de mes propos relatifs au projet de loi de finances pour 2011 à l'occasion d'une dépêche diffusée ce... Lire la suite
Publié le 29 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire/niches fiscales : entretien - Le Point.fr
Une journaliste du site Le Point.fr a bien voulu me poser quelques questions relatives au sort de l'énergie solaire dans le projet de loi de finances pour 2011... Lire la suite
Publié le 29 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
En attendant le projet de loi de finances...
Le projet de loi de finances pour 2011 sera présenté demain en Conseil des ministres. Le budget du Ministère du développement sera présenté lors d'une conférenc... Lire la suite
Publié le 28 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : baisse du crédit d'impôt dés demain
Le Journal Les Echos confirme l'information publiée la semaine dernière : le taux du crédit d'impôt pour des installations solaires passera de 50 à 25%. Pour... Lire la suite
Publié le 28 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Les enjeux du renouvellement des concessions hydroélectriques (conférence...
EurActiv.fr a le plaisir de vous inviter à l’atelier-débat : Les enjeux du renouvellement des concessions hydroélectriques, le 1er octobre 2010 Dans le cadre... Lire la suite
Publié le 22 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : baisse du crédit d'impôt le 29 septembre ?
"Faisable techniquement" : c'est ce que les services du Premier ministre auraient donc affirmé à Europe 1, s'agissant de la baisse de moitié du crédit d'impôt... Lire la suite
Publié le 22 septembre 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE
