Bernard Carlier
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DERNIERS ARTICLES (1116)
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Actions gratuites et PEE … une bonne recette !
Pour l’impôt sur le revenu, le régime fiscal des attributions gratuites d’actions se rapproche de celui des stock-options, notamment au sujet du... Lire la suite
Publié le 09 septembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Actions gratuites et indemnité de renonciation
L’article 11 de la loi 2012-1509 du 29 décembre 2012 de finances pour 2013 a modifié le régime fiscal et social applicable à l’avantage salarial tir... Lire la suite
Publié le 05 septembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-options : que se passe t’il en cas de succession ?
L’article 11 de la loi 2012-1509 du 29 décembre 2012 de finances pour 2013 a modifié le régime fiscal et social applicable à l’avantage salarial tir... Lire la suite
Publié le 03 septembre 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Rappel sur l’indisponibilité fiscale du PEE
En contrepartie de l’exonération fiscale et sociale, une période d’indisponibilité est imposée sur une période minimale de 5 ans à compter de la dat... Lire la suite
Publié le 29 août 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Le nouveau régime des stock-options et des actions gratuites est intégré dans...
L’administration vinet d’actualiser sa doctrine pour tenir compte du régime applicable aux stock-options et actions gratuites attribuées à compter d... Lire la suite
Publié le 25 août 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Les stock-options concernées par la loi de finances rectificative 2014
Le Parlement a adopté le 23 juillet, d’une part, le projet de loi de finances rectificative pour 2014 et, d’autre part, le projet de loi de financement... Lire la suite
Publié le 19 août 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Détermination de la part imposable dans chaque Etat en cas d’expatriation
Les gains de levée d’options sur titres sont imposables dans le ou les Etats dans lesquels l’activité récompensée par l’attribution de... Lire la suite
Publié le 11 août 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-options, plus-value d’acquisition et optimisation …
La fiscalité de la plus value d’acquisition dépend essentiellement de la date d’attribution et du délai de portage de vos stock-options. Lire la suite
Publié le 07 août 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Les stock-options dans le cadre de la mobilité internationale
Afin de sécuriser la déclaration et le paiement de l’impôt sur le revenu dû par les personnes qui ne sont pas fiscalement domiciliées en France, les... Lire la suite
Publié le 30 juillet 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Quelques modifications mineures à attendre sur les stock-options (Loi de finance...
Les députés vont achever la 1ère lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2014. Ils ont ainsi adopté en l’état la réduction exceptionnelle... Lire la suite
Publié le 01 juillet 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Rappel sur la contribution salariale sur les stock-options et actions gratuites
Les contribuables acquérant des titres à la suite d’une levée d’options attribuées depuis le 16 octobre 2007 ou d’une attribution gratuite... Lire la suite
Publié le 20 juin 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Peut on mettre les titres levés des stock-options dans un PEA ?
Les titres pouvant figurer sur un PEA sont mentionnés à l’article L 221-31 du Code monétaire et financier, et sont pour l’essentiel les suivants :... Lire la suite
Publié le 03 juin 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La mobilité internationale et les stock-options & actions gratuites …
L’imposition des gains liés à l’attribution de stock-options ou de dispositifs similaires c’est-à-dire les BSPCE et les attributions gratuites... Lire la suite
Publié le 26 mai 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Comment sont taxés vos dividendes issus de vos actions ?
Les dividendes et distributions assimilées bénéficient d’un régime fiscal particulier. Les dividendes et produits assimilés issus des distributions... Lire la suite
Publié le 19 mai 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Les stock-options et actions gratuites rentrent dans la taxe exceptionnelle sur...
Sont redevables de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations les entreprises individuelles, les personnes morales ainsi que les sociétés, groupements... Lire la suite
Publié le 19 mai 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Rappel rapide de la fiscalité de vos stock-options
Options attribuées avant le 28/09/2012 Avantage imposable au titre de l’année de cession des actions : au taux spécifique de 30 % pour la fraction de l’avantag... Lire la suite
Publié le 12 mai 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Déclarer vos plus values d’acquisition et cession pour 2014
Le gain de levée d’acquisition sur vos stock-options doit être porté, en fonction de son mode d’imposition, ligne : - 1TT (ou 1UT) pour les options... Lire la suite
Publié le 07 mai 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Actions gratuites et stock-option : utilisez votre PEE pour gagner de l’impôt !
Tous les salariés de l’entreprise peuvent participer au PEE. Cette adhésion est facultative sauf si l’accord de participation prévoit son versement... Lire la suite
Publié le 05 mai 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Calcul de la plus value de cession de vos stock-options pour 2014
L’article 150-0 D du code général des impôts (CGI) modifié par la loi de finances pour 2014 prévoit que les plus ou moins-values réalisées depuis le 1.1. Lire la suite
Publié le 23 avril 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
ISF 2014 … comment déclarer en 2014 ?
Les contribuables dont le patrimoine net taxable : est inférieur ou égal à 1,3 million d’euros sont exonérés d’ISF ; est supérieur à 1,3 million d’euros et... Lire la suite
Publié le 14 avril 2014 BOURSE, CONSEILS, FINANCES
