Bernard Carlier

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  Publié le 06 octobre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

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  L’ex-Premier ministre ne veut pas laisser dire que Nicolas Sarkozy gouverne pour les plus riches. Il préconise dans un entretien au Monde «que l’on discute... Lire la suite

  Publié le 01 octobre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

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  Le texte a été voté le 15 septembre enrichi de 9 articles visant à développer l’épargne retraite, dont la plupart affectent l’épargne salariale. Lire la suite

  Publié le 21 septembre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

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  En application de l’article 91 bis, I de l’annexe II au Code Général des Impôts, la société qui attribue les options (ou la société française qui emploie les... Lire la suite

  Publié le 17 septembre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Peut on appliquer l’abattement pour délai de détention sur les plus values ?

  

  Non sur la plus value d’acquisition, Oui pour celle de cession. En effet, seul le gain net de cession correspondant à la différence entre le prix effectif de... Lire la suite

  Publié le 14 septembre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• L’APEC sort un rapport sur le salaire des cadres

  

  L’APEC vient de sortir une étude de grande qualité sur LES PRAT IQUES DE RÉMUNÉRATION DES CADRES DANS LES ENTREPRISES EN 2010. Lire la suite

  Publié le 09 septembre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Quelle fiscalité sur les plus values de cession ?

  

  Les plus-values réalisées par les particuliers à l’occasion de la cession de valeurs mobilières ou de droits sociaux sont en principe soumises au même régime,... Lire la suite

  Publié le 06 septembre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Stratégie en cas de plus value …

  

  Que pouvez vous faire si vous avez des plus values sur stock-options … il peut être intéressant fiscalement de lever vos options (après la fin de... Lire la suite

  Publié le 01 septembre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• OPE, fusion, stock-options … qu’elle fiscalité ?

  

  Dans certaines conditions, l’échange sans soulte des titres sur lesquels porte l’option n’interrompt plus le délai d’indisponibilité ni le délai de portage... Lire la suite

  Publié le 27 août 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Mécanisme des actions gratuites

  

  L’attribution gratuite d’actions est autorisée depuis 2005 dans le cadre d’un dispositif très proche de celui des stock-options. Lire la suite

  Publié le 23 août 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• CSG et stock-options…

  

  L’avantage tiré de la levée de l’option est soumis aux prélèvements sociaux, au titre de l’année de cession, dans des catégories différentes selon la date de... Lire la suite

  Publié le 18 août 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Stock-options US

  

  Chez nos amis américains, vous avez essentiellement deux types de plans : Les incentives stock-options plans (ISOS) et les non qualified stock-options plan... Lire la suite

  Publié le 09 juillet 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Transaction, licenciement et stock-option …

  

  La Cour de cassation règle dans l’affaire de Sté Naf Naf boutiques contre Vandendriessche du 8 décembre 2009 (Cass. soc. 8 décembre 2009 n° 08-41. Lire la suite

  Publié le 05 juillet 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Plus de transparence dans les AG

  

  Le décret n° 2010-684 du 23 juin 2010 relatif aux droits des actionnaires de sociétés cotées, paru au Journal Officiel du 25 juin 2010, vient préciser... Lire la suite

  Publié le 30 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Quelques rappels sur l’indisponibilité fiscale

  

  L’article 200 A, 6 du Code Général des Imôts, issu de l’article 70 de la loi 95-1346 du 30 décembre 1995 (JO 31) , prévoit, si  deux conditions sont remplies... Lire la suite

  Publié le 25 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• ISF : incessibilité n’exonère pas d’ISF !

  

  Les bases légales d’évaluation des valeurs mobilières cotées sur un marché prévues à l’article 885 T bis du Code Général des Impôts s’appliquent aux actions... Lire la suite

  Publié le 22 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• La montée en puissance de l’actionnariat salarié

  

  Extrait d’article de L’Agefi Hebdo du 27 mai 2010  Mettre en place des plans de distribution à l’échelle mondiale et suivre les salariés dans leur mobilité... Lire la suite

  Publié le 22 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

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  Extrait du communiqué de presse de ce jour concernant la réforme des retraites. Renforcer l’équité par une augmentation ciblée des recettes  «  En quoi... Lire la suite

  Publié le 16 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

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  En cas de décès de l’attributaire, ses héritiers peuvent demander l’attribution des actions dans les 6 mois qui suivent le décès :  sans être certains que la... Lire la suite

  Publié le 14 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES

• Dividendes de stock-option ou AGA …

  

  La loi de finances pour 2010 a prévu, à titre exceptionnel et pour les seuls revenus distribués éligibles à l’abattement proportionnel de 40 %, la possibilité... Lire la suite

  Publié le 07 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES