Pascal Naud
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Bréves RH
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Questions / réponses et outils pratiques relatifs à la gestion administrative des ressources humaines dans la Fonction Publique Territoriale.
DERNIERS ARTICLES (336)
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Le temps partiel de droit peut-il être annualisé ?
Projet passé au CSFPT du 04.07.2007, le temps partiel de droit peut être annualisé. Ce décret prévoit que les fonctionnaires perçoivent une rémunération brute... Lire la suite
Publié le 24 février 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Actualités CSFPT: du travail en perspective pour les DRH ?
Le 20 février 2008, la séance plénière du CSFPT a examiné principalement les six projets de textes suivant : 1) Conditions... Lire la suite
Publié le 22 février 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Les fonctionnaires bientôt notés par les usagers ?
M. Attali veut faire noter les fonctionnaires par les usagers. C’est ce qu’on peut lire dans « Poitique.net » : « Tout doit être compétitif : les... Lire la suite
Publié le 30 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Les agents de la Poste avec les Territoriaux ?
Le décret n° 2008-59 du 17 janvier 2008 prévoit la possibilité pour les fonctionnaires de La Poste d'être intégrés, sur leur demande, jusqu'au 31 décembre... Lire la suite
Publié le 29 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Protection sociale complémentaire : avant la parution du décret, les mutuelles...
Les mutuelles territoriales continuent à faire entendre leur voix au moment où le gouvernement boucle un projet de décret sur la protection sociale... Lire la suite
Publié le 28 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Classement en catégorie B pour la retraite : un rappel important ?
L'article 21 du décret du 9 septembre 1965 et les textes pris pour son application définissent, pour les titulaires d'emplois appartenant à la catégorie dite... Lire la suite
Publié le 27 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Un rapport hiérarchique figurant au dossier d'un agent et contresigné par des...
Un rapport hiérarchique figurant au dossier d'un agent contresigné par des témoins est communicable à l'intéressé après occultation des noms et signatures des... Lire la suite
Publié le 26 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Une collectivité doit-elle être informée de la condamnation pénale d'un...
Les parquets doivent aviser les différentes administrations des poursuites pénales engagées et des condamnations définitives prononcées à l'encontre des agents. Lire la suite
Publié le 25 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
L’employeur peut-il rétablir une correspondance entre le grade et l’emploi ?
Le grade est un titre juridique qui donne à son titulaire vocation à occuper l’un des emplois qui lui correspondent (article 12 de la loi n°83-634 du 13 ... Lire la suite
Publié le 24 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Une collectivité peut-elle instituer pour ses agents une indemnité qu’elle a cré...
Quelle est l'étendue du pouvoir des collectivités en matière de régime indemnitaire de leurs agents? Interrogée par un sénateur (1) qui lui demande aussi... Lire la suite
Publié le 23 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Un mode d'emploi pour le recrutement des apprentis édité par le CNFPT ?
L’apprentissage offre pour les collectivités territoriales un potentiel de talents nouveaux et diversifiés. Il constitue pour les jeunes une première mise en... Lire la suite
Publié le 22 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
En 2008, les collectivités envisagent-elles de recruter ?
En 2008, les collectivités envisagent de recruter 24.350 agents (+6% sur 2007) d’après une étude de l’Observatoire du CNFPT. Selon la dernière note de... Lire la suite
Publié le 21 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
« Statut des Fonctionnaires territoriaux » : proposition de réalisation d’une...
Partager vos compétences techniques RH, en contribuant à une mise à jour de l’ouvrage à l’ouvrage « statut des fonctionnaires territoriaux » publié aux... Lire la suite
Publié le 20 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
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Publié le 19 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Si un cadre de direction tolére l'introduction et la consommation excessive...
Il a été reproché à un cadre de direction d'avoir toléré l'introduction dans le service de boissons alcoolisées et d’avoir organisé de façon répétée des réunion... Lire la suite
Publié le 19 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Statut des Fonctionnaires territoriaux: un classeur publié aux éditions...
Statut des Fonctionnaires territoriaux: un classeur publié aux éditions territoriales pour vous aider (avec mise à jour régulière) ? Lire la suite
Publié le 17 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
La validation des services par les agents non titulaires sera-t-elle supprimée ?
Le rendez-vous de 2008 sur les retraites pourrait notamment remettre en cause le dispositif de validation des services des agents non titulaires de l'Etat et de... Lire la suite
Publié le 16 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
Après avis favorable du Conseil de Discipline de Recours, la réintégration d’un...
La procédure disciplinaire organisée trouve son terme normal, lorsque le conseil de discipline de recours a été saisi et a estimé excessive la sanction... Lire la suite
Publié le 14 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
La paie 2008 en chiffres : chiffres de référence (1/3)
Plafond Sécurité sociale au 1.01.2008 2 773 € /mois Smic au 1.07.2007 1 280,07 € / mois sur la base de la durée légale du travail de 35 heures hebdomadaires 8,4... Lire la suite
Publié le 13 janvier 2008 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES -
La fonction publique territoriale reste-t-elle la moins bien rémunérée,...
Dans le secteur privé, la rémunération nette moyenne a progressé de 2,9 % en 2005 par rapport à 2004. Compte tenu de l’inflation (1,8 % en 2005), la hausse n’es... Lire la suite
Publié le 07 décembre 2007 FOCUS EMPLOI, RESSOURCES HUMAINES