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J.R.C.T.
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Le droit administratif, le droit constitutionnel et la science administrative vus par un doctorant et apprenti-enseignant du supérieur.
DERNIERS ARTICLES (105)
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DECISION DE JUSTICE - Annulation - suites à donner ; VICES DE LEGALITE - Vice...
QUESTION Sinon, je bloque sur une question d’un cas pratique. Il s’agit d’un arrêté ministériel mais qui contient un vice de forme. Lire la suite
Publié le 16 janvier 2009 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
SERVICE PUBLIC - Spic/Spa
QUESTION En fait, je vois pas bien la difference entre les apports de l’arret industrie aeronautiques 1956 et l’arret société de l’ouest africain 1921, les deu... Lire la suite
Publié le 16 janvier 2009 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
CONTROLE DE LEGALITE - Intensité
QUESTION coucou, j’aimerais avoir quelques précisions sur le degré de contrôle du juge administratif, j’ai lu que lorsqu’un texte réduisait la marge de maneuvr... Lire la suite
Publié le 16 janvier 2009 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
Décentralisation ; Constitution ; METHODE - problématique
QUESTION J’aimerai un peu d’aide sur un sujet de dissert. “Décentralisation et Constitution” (avec Truchet) Pas grand chose sur le cours à ce sujet, alors j’ai... Lire la suite
Publié le 16 janvier 2009 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
Méthode du cas pratique
Le cas pratique est un exercice courant au sein des universités de droit. Il est généralement apprécié des étudiants, qui le tiennent pour plus accessible que l... Lire la suite
Publié le 20 octobre 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
La première séance de travaux dirigés… une séance gâchée ?
La première séance de travaux dirigés de droit administratif général (L2) est souvent consacrée aurx origines des juridictions administratives et du droit... Lire la suite
Publié le 09 octobre 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
Les TD de strat’ : pourquoi, comment
Vous trouverez ci-dessous un lien vers un document word (format compatible word 1997-2003) présentant l’utilité des séances de travaux dirigés de droit... Lire la suite
Publié le 08 septembre 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
L’inexécution des décisions des juridictions administratives
Généralement, l’évidence de la question de l’inexécution des décisions de justice ne frappe les étudiants en droit que lorsqu’ils y sont directement... Lire la suite
Publié le 06 août 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
Une expérience du monitorat
Le lien ci-dessous vous permettra d’accéder à un rapport de monitorat rédigé (mais amputé de certaines informations inutiles pour les lecteurs de ce blog…). Lire la suite
Publié le 04 août 2008 EDUCATION, SOCIÉTÉ -
JURIDICTIONS ; JUGES - Juge administratif ; BRANCHES DU DROIT - Droit...
QUESTION N° 1 « J’en reviens au fameux sujet :” Avons nous encore besoin d’un juge administratif ? ” Naturellement on pense à faire I/ Oui II/ Non, enfin plus o... Lire la suite
Publié le 03 juillet 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
PRINCIPE DE SECURITE JURIDIQUE ; SORTIE DE VIGUEUR - Retrait, Abrogation
QUESTION “bonsoir tout le monde, j’aimerais savoir deux ou trois petites choses sur le principe de sécurité juridique et sa contrariété avec le principe de... Lire la suite
Publié le 03 juillet 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
VICES DE LEGALITE - Incompétence ; CODIFICATION
QUESTION « Moi aussi je butte aussi sur un arrêt, l’arrêt Meyet : CE, Ass - 10 septembre 1992 - Meyet Alors je crois avoir compris qu’ici, le Conseil d’État... Lire la suite
Publié le 03 juillet 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
CONTRATS - Fait du prince ; METHODE DE TRAVAIL - Recherches documentaires,...
QUESTION n° 1 « Voila la semaine prochaine j’ai à faire un exposé sur le fait du prince, j’ai déja fait des recherches mais je ne trouve pas beaucoup de... Lire la suite
Publié le 02 juillet 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
UNITE DE L’ETAT - Déconcentration, Personnes publiques ; METHODE DE TRAVAI...
QUESTION « alors jai une disser denommée ” la distinction des personnes publiques et l’unité de l’etat” a faire pr vendredi -_- et jme demande si les services... Lire la suite
Publié le 02 juillet 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
POLICE - Autorités, Responsabilité ; RECOURS ; METHODE DE TRAVAIL
QUESTION « J’ai un petit doute dans mon cours, voilà donc l’occassion d’inaugurer le topic. Alors dans le cours de Monsieur X…, on a vu les moyens d’action de... Lire la suite
Publié le 02 juillet 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
La doctrine en c’loque
Je reviens à peine du colloque organisé par l’AFDA et l’Université Nancy II, avec le soutien de l’IRENEE, du Conseil régional de Lorraine, du Conseil général... Lire la suite
Publié le 16 juin 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
Les actes administratifs unilatéraux
Pour comprendre ce qu’est un acte administratif unilatéral, il n’est pas inutile de savoir ce qu’il n’est pas : Classification des actes juridiques en droit... Lire la suite
Publié le 08 mars 2008 POLITIQUE, SOCIÉTÉ -
L’évaluation des enseignants du supérieur par leurs étudiants ? Oui,...
La polémique enfle autour de l’initiative du site internet note2be (http://www.note2be.com ). Nombre d’enseignants du secondaire dénoncent une entreprise... Lire la suite
Publié le 03 mars 2008 -
Comment parvenir à se lancer dans une thèse de droit public ?
Impossible de faire une thèse sans avoir au préalable trouvé un directeur de thèse, c’est-à-dire un enseignant-chercheur (ou un chercheur) habilité à diriger de... Lire la suite
Publié le 26 février 2008 -
Pourquoi faire une thèse de droit public ?
Une “thèse”. Voilà bien un mot que l’on entend de temps à autre, ici ou là, sans vraiment savoir de quoi il s’agit. Pour la plupart des étudiants en droit, ce... Lire la suite
Publié le 26 février 2008