Magazine Immobilier
LES ARTICLES DES PAPERBLOGUEURS
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Lancement de la maison à 15 euros par jour
"Dès ce mardi 15 avril, plusieurs milliers de ménages pourront effectuer leur demande pour bénéficier du projet lancé il y a quelques semaines par la ministre d... Lire la suite
Le 14 avril 2008 par Watcherfr
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La declaration de Robien, déclaration 2044 spéciale ou déclaration 2044?
Il y a une question qui revient fréquemment sur la declaration de Robien. C’est celle-là : quel formulaire dois-je utiliser pour la declaration de Robien, la... Lire la suite
Le 05 décembre 2010 par Yumeria
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Point de départ du délai de 2 ans pour engager une action en rescision pour...
Cet arrêt juge que ce point de départ n’est pas forcément la date de l’acte authentique, mais qu’il peut être celui du compromis dés lors que l’acte... Lire la suite
Le 08 mai 2008 par Christophe Buffet
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Gelule Arcade – Table basse avec console de jeux des années 80 intégrée
L’agence Bob Design, propose la table basse Arcade Gelule, inspirée des tables de cocktail des années 80, avec son écran et ses joysticks pour jouer aux jeux... Lire la suite
Le 10 août 2010 par Dictege
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Annulation du permis de construire et réitération de la demande
Cette question d’un député permet d’évoquer les dispositions favorables de l’article… Lire la suite
Le 01 juillet 2008 par Christophe Buffet
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L'article L. 271-1 du code de la construction et de l'habitation et la...
Cet arrêt du 26 Septembre 2007 offre l'intérêt de suggérer qu'un nouveau délai de rétractation doit être offert à l'acquéreur dans l'hypothèse où entre le... Lire la suite
Le 27 décembre 2007 par Christophe Buffet
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Le quartier Wisteria Lane existe bientôt !
Après le vrai village Hobbit qui a vu le jour en Nouvelle Zélande, c’est au tour du quartier de nos Desperate Housewives préférées de sortir de la télé pour... Lire la suite
Le 25 novembre 2013 par Flopie
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L’attestation de remise en main propre
Le décret 2008-1371 réglemente les mentions que doit comporter l’attestation de remise en main propre en matière de droit de rétractation, par les articles D.... Lire la suite
Le 02 janvier 2009 par Christophe Buffet
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Un exemple de recours par une association contre la révision d’un POS
A travers cet arrêt du 19 mars 2008, s’agissant d’une association dont l’objet n’est pas « trop général pour lui conférer un intérêt pour agir à l'encontre de... Lire la suite
Le 05 mai 2008 par Christophe Buffet
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Dérogation conventionnelle à l’article L.111-3 du Code Rural
Le ministre évoque les conditions de cette dérogation et ses limites : La question : M. Christian Ménard attire l'attention de Mme la garde des sceaux,... Lire la suite
Le 01 août 2008 par Christophe Buffet
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POUR ALLER PLUS LOIN
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Des poteries Basques
Il y a 16 ans, 9 mois par Fabien Trouche : Finances, Jardin
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Absence de transfert de permis de construire et poursuites pénales
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Des Tv miroirs parfaitement intégré dans votre mobilier.
Il y a 13 ans, 8 mois par Dictege : Finances
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Distinction entre promesse unilatérale de vente et promesse synallagmatique de vente
Il y a 15 ans, 10 mois par Christophe Buffet : Finances
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La Vmc Double Flux, un élément clé de la maison passive
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