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Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Le Blog d'Arnaud Gossement
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DERNIERS ARTICLES (2740)
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Code minier : auditionné par la Commission du développement durable de...
En préparation de la discussion parlementaire du projet de loi relatif à la réforme du code minier, j'ai l'honneur d'être auditionné, par les députés membres... Lire la suite
Publié le 09 octobre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Loi Brottes : les députés rejettent un amendement sur le solaire
Jeudi 4 octobre, dans un climat houleux, les députés ont adopté et rejeté des amendements relatifs à l'éolien. Un amendement n°403, déposé par le Groupe... Lire la suite
Publié le 07 octobre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Les députés adoptent et rejettent des mesures pour relancer l'éolien
Cette nuit, lors de la discussion de la proposition de loi déposée par François Brottes, dans un climat houleux, les députés ont adopté mais aussi rejeté... Lire la suite
Publié le 05 octobre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eolien : la simplification des procédures examinée à l’Assemblée nationale...
Je vous propose la lecture de cet article complet de GreenUnivers, rédigé juste avant l'adoption par l'Assemblée nationale de mesures favorables à l'éolien et... Lire la suite
Publié le 05 octobre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Lettre d'information du cabinet Gossement avocats n°2 - octobre 2012
Alors que notre cabinet poursuit son développement, quelques mois seulement aprés sa création, je vous propose la lecture de cette deuxième lettre... Lire la suite
Publié le 01 octobre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Le cabinet Gossement avocats poursuit son développement
Me Dorothée Courilleau, avocate en droit de l'environnement rejoint notre équipe. Quelques mois seulement aprés sa création, le cabinet poursuit son... Lire la suite
Publié le 01 octobre 2012 ENTREPRISE, FINANCES, FOCUS EMPLOI -
Erika : entretien au NouvelObs.com
Je remercie le NouvelObs.com d'avoir publié une interview avec moi sur l'arrêt rendu par la Cour de cassation dans le dossier de l'Erika. Vous pouvez lire cet... Lire la suite
Publié le 25 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Environnement : le Gouvernement n'a pas le choix (interview par Sud Ouest)
Le Journal Sud Ouest a bien voulu publier une interview de ma part sur la politique environnementale du Gouvernement. Vous pouvez la lire ici ou télécharger la... Lire la suite
Publié le 25 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Erika ou la victoire du préjudice écologique (entretien - Terra Eco)
La Cour de cassation vient de rendre son arrêt dans le dossier du naufrage de l'Erika. La fin d'une longue procédure et un progrès pour le droit de... Lire la suite
Publié le 25 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
SAVE THE DATE : petit déjeuner débat le 4 octobre à Paris sur l'actualité de...
Mon cabinet organise, ce 4 octobre, un petit déjeuner débat sur le thème de l'éolien, à Paris. Je recevrai à cette occasion Me Catherine Banet, avocate au sein... Lire la suite
Publié le 24 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Offre de stage en cabinet d'avocats - droit de l'environnement et de l'énergie...
Mon cabinet propose un stage du 1er octobre au 31 décembre 2012. Plus de renseignements ci-aprés L'offre de stage s'adresse à un(e) étudiant(e) de niveau... Lire la suite
Publié le 21 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Feuille de route pour la transition écologique : les contrats d'achat éoliens...
A la suite de la conférence environnementale, le Gouvernement vient de publier sa "feuille de route"sur la transition écologique". Lire la suite
Publié le 21 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Vers des "Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement"
Au lendemain de la conférence environnementale, le Gouvernement vient de publier la "feuille de route de la transition écologique". Celle-ci prévoit... Lire la suite
Publié le 21 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Feuille de route pour la transition écologique : la filière solaire
Au lendemain de la conférence, le Gouvernement a publié une "feuille de route pour la transition écologique", laquelle comporte notamment des précisions sur... Lire la suite
Publié le 20 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
France Energie Eolienne
Au lendemain de la conférence environnementale, certains articles prétendent que les professionnels seraient, sans nuance, "enchantés" par les annonces du... Lire la suite
Publié le 18 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
L'économie contre la crise : trente propositions pour une France soutenable...
Je vous recommande très chaudement la lecture d'un livre passionnant que je viens de lire d'une traite : "L'économie verte contre la crise : trente... Lire la suite
Publié le 17 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Conférence environnementale :de l'obligation d'être binaire
Au lendemain de la Conférence environnementale, il me semble exister un paradoxe. Alors que le bilan de cette manifestation appelle un commentaire nuancé, il... Lire la suite
Publié le 17 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Conférence environnementale : la promesse de la simplification (chronique pour...
Je vous propose la lecture de cette chronique qu'Actu-Environnement a bien voulu publier ce matin, relative à la promesse de simplification du droit de... Lire la suite
Publié le 17 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Conférence environnementale : chronique pour Terra Eco
Je vous propose la lecture de cette "Opinion" rédigée pour Terra Eco, peu aprés le terme de la conférence environnementale et centrée sur la problématique du... Lire la suite
Publié le 16 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Conférence environnementale : le missile du CGEDD a (presque) fait long feu
Le rapport CGEIET – CGEDD, consacré à l’éolien et le solaire, était destiné à orienter la conférence environnementale dans le bon sens : le monde d’hier. La... Lire la suite
Publié le 15 septembre 2012 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE
