Arnaudgossement
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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En avant première, le nouveau classement Wikio des blogs juridiques : ce blog es...
En avant première : voici le nouveau classement Wikio des blogs juridiques. Ce blog est classé 6ème, ce qui représente son meilleur classement depuis sa... Lire la suite
Publié le 01 juin 2011 BLOG, INTERNET -
Eoliennes : un vent mauvais continue de souffler (projets d'arrêtés)
Je vous propose de lire les deux projets d'arrêtés destinés à décliner les nouvelles contraintes qui pèsent sur la production d'énergie éolienne, depuis le... Lire la suite
Publié le 01 juin 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Urbanisme : une réforme importante et trés attendue (actu environnement)
Le Gouvernement prépare une série de projets d'ordonnances relatives à la réforme du droit de l'urbanisme. PLU, permis de construre, lotissements, sites pollués... Lire la suite
Publié le 01 juin 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Compléments alimentaires : le Conseil d’Etat applique le principe de précaution
Le Conseil d’Etat vient de rejeter, par une décision du 27 avril 2011, en quasi-totalité, plusieurs recours tendant à l’annulation d’un arrêté interministériel... Lire la suite
Publié le 25 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Urbanisme : le Conseil constitutionnel va examiner une QPC sur l'action des...
Ce 26 mai, en audience publique, le Conseil constitutionnel examinera une question prioritaire de constitionnalité relative à la recevabilité des recours des... Lire la suite
Publié le 24 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Coût de l'énergie : "l’augmentation inéluctable de la CSPE"
Le gouvernement vient de déposer sur le bureau de l'Assemblée nationale le projet de loi de finances rectificative pour 2011 qui entérine et lisse l'augmentatio... Lire la suite
Publié le 24 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Intervention lors de la 8ème rencontre Usine nouvelle sur les énergies...
Pour information, j'interviendrai le 21 juin prochain, lors de la 8ème rencontre annuelle Energie organisé par l'Usine nouvelle. Lire la suite
Publié le 24 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Substances chimiques/REACH: l'UE interdit le cadmium dans les bijoux, les...
Je reproduis ci aprés un communiqué de presse de la Commission européenne relatif à la récente interdiction du cadmium dans les bijoux, les baguettes de... Lire la suite
Publié le 24 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Biogaz : publication de l'arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat
Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 21 mai 2011, l'arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Coûts du nucléaire : la lettre du Premier ministre adressée à Didier Migaud,...
La lettre par laquelle le Premier a saisi le Premier président de la Cour des comptes d'une demande d'expertise des "coûts de la filière nucléaire, y compris... Lire la suite
Publié le 22 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Nucléaire: la Cour des Comptes va expertiser les coûts de la filière (AFP)
Voici une dépêche AFP d'une particulière importance : le Premier ministre a demandé à la Cour des comptes d'expertiser les coûts de de la filière nucléaire.... Lire la suite
Publié le 22 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Réforme du droit de l'urbanisme : propositions le 27 mai
Alors que le projet d'ordonnance portant réforme du code de l'urbanisme est en cours d'élaboration, les ministres en charge de l'urbanisme devraient présenter,... Lire la suite
Publié le 19 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Éolien : un projet de circulaire porte sur la mise en oeuvre des mesures du...
Je reproduis ci-aprés une dépêche de l'excellente Agence de presse AEDD, relative au projet de circulaire sur les zones de développement de l'éolien (et qui cit... Lire la suite
Publié le 19 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eolien : le décret ICPE est annoncé pour le 13 juillet 2011
L'Inspection des installations classées a récemment mis en ligne sur son site internet, le projet de décret modifiant la nomenclatuire des installations classée... Lire la suite
Publié le 19 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Zones de développement de l’éolien : le projet de circulaire (GreenUnivers)
Le projet de circulaire destinée à décliner les nouvelles mesures relatives aux Zones de développement de l’éolien (ZDE), inscrites dans la loi Grenelle II,... Lire la suite
Publié le 17 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Le respect à la présomption d'innoncence
Une fois n'est pas coutume, le présent billet n'est pas relatif au droit de l'environnement. Cependant, en tant que juriste et avocat, il est difficile de ne pa... Lire la suite
Publié le 17 mai 2011 JURIDIQUE -
Avec la crise du schiste, le code minier a pris un coup de vieux (AFP)
De Claire SNEGAROFF (AFP) - Au 19e siècle, on n'organisait pas de consultation publique avant de creuser une mine de charbon. La controverse autour des gaz de... Lire la suite
Publié le 14 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Bilans carbone : le projet de décret (Exclusivité Journal de l'environnement)
Je vous recommande la lecture de cet article du Journal de l'environnement. Je vous propose également la lecture du projet de décret en question. Lire la suite
Publié le 11 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Electricité verte : la réforme de la procédure d'appel d'offres engagée
Je vous propose la lecture de cet "avis d'expert" que je viens de publier sur GreenUnivers avec Me Sarah Nataf, sur le projet de décret portant réforme de la... Lire la suite
Publié le 11 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Gaz de Schiste : l'Assemblée nationale examine la proposition de loi
Les députés ont achevé hier la discussion des amendements relatifs aux articles de la propositon de loi déposée par M Christian Jacob et "visant à interdire... Lire la suite
Publié le 11 mai 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE