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Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Biogaz, méthanisation : le temps des textes et des contrats
Le Gouvernement souhaite manifestement encourager le développement de la production d'énergie renouvelable par biogaz - méthanisation. A cette fin, il a... Lire la suite
Publié le 24 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : l'hypothèse de l'indemnisation
De nombreux producteurs d'énergie solaire photovoltaïque sont aujourd'hui confrontés à une dure réalité à la suite, d'une part de la suspension pendant trois... Lire la suite
Publié le 23 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
AFP : Schiste: vers une "consultation du public" avant toute exploration (NKM)
Je me permets de vous recommander la lecture de cette dépêche AFP qui vient de tomber. PARIS, 23 mars 2011 (AFP) - En pleine polémique sur le gaz de schiste,... Lire la suite
Publié le 23 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Rapport sur les contrats de performance énergétique
Je vous recommande la lecture du rapport relatif aux contrats de performance énergétique qui vient d'être remis par Me Olivier Ortega à Nathalie... Lire la suite
Publié le 22 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Comment financer les associations de protection de l'environnement ?
Le financement public de France Nature Environnement pourraît être remis en cause. En tant qu'ancien administrateur et porte parole de la la fédération des... Lire la suite
Publié le 22 mars 2011 ENTREPRISE, ENVIRONNEMENT, FINANCES, SCIENCE & VIE -
Eoliennes : mise en place du régime des installations classées (ICPE)
Le Ministère de l'écologie procède actuellement à l'élaboration des projets de textes qui permettront concrètement de mettre en oeuvre le classement, par la... Lire la suite
Publié le 22 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : le Tribunal administratif de Bastia précise les conditions de...
Le Juge des référés du Tribunal administratif de Bastia vient de rendre une ordonnance, datée du 2 mars 2011, qui intéressera nécessairement tous les producteur... Lire la suite
Publié le 21 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : le Comité de réglement des différends et des sanctions (CORDIS) et la...
Par une décision datée du 26 novembre 2010 et publiée au Journal officiel le 10 mars, le CORDIS a pu de nouveau se prononcer sur la question des mesures... Lire la suite
Publié le 21 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : le Comité de réglement des différends et des sanctions (CORDIS) de la...
Au Journal officiel de ce 10 mars a été publiée une décision - datée du 19 novembre 2010 - du "CORDIS" : le Comité de règlement des différends et des... Lire la suite
Publié le 21 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Le droit de/à l'environnement : un droit de l'Homme face au nucléaire aussi
La catastrophe japonaise en cours vient rappeler, de bien triste et terrible façon que le droit de et à l'environnement est un droit de l'Homme et qu'il faut... Lire la suite
Publié le 17 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
« La stratégie du choc » de l’industrie nucléaire française (Terra Eco)
Je viens de publier cette tribune sur Terra Eco, relative à la réation des représentants de la filière nucléaire française au drame de Fukushima. Elle peut... Lire la suite
Publié le 17 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire photovoltaïque : que deviennent les "anciennes" demandes de...
Vous avez été trés nombreux, au travers de vos messages et de vos commentaires, à me demander s'il existe une voie de recours pour contester la mise à l'écart... Lire la suite
Publié le 16 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Nucléaire : la catastrophe de Fukushima va-t-elle briser le consensus français...
Je viens de publier cette tribune sur Terra Eco, consacrée à l'impact possible du drame nucléaire japonais pour le consensus français relatif au nucléaire.... Lire la suite
Publié le 15 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
RSE : le ministère de l'écologie ouvre une consultation publique sur le projet...
Le Ministère de l'environnement vient de soumettre à la consultation publique, sur son site internet, le projet de décret relatif aux obligations de transparenc... Lire la suite
Publié le 14 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Nucléaire : Nicolas Sarkozy réfléchit à un Grenelle de l'énergie
Le Chef de l'Etat reçoit ce soir à 18h les associations et ONG membres du Grenelle de l'environnement. A cette occasion et en réponse à une interpellation d'un... Lire la suite
Publié le 14 mars 2011 ENVIRONNEMENT, FRANCE, POLITIQUE, SCIENCE & VIE -
Accidents nucléaires au Japon : décryptage juridique du drame de Fukushima
Passée l'émotion et lorsque les médias seront passés à autre chose : que restera-t-il ? Inutile de revenir ici sur la présentation des faits : depuis vendredi... Lire la suite
Publié le 14 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : la Commission européenne condamne de nouveau la politique d'un Etat...
Je vous recommande vivement la lecture de cette lettre adressée par la Commission européenne, ce 22 février, au Ministre espagnol des énergies renouvelables. Lire la suite
Publié le 10 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : petite revue de presse
Voici quelques articles de presse et une dépêche AFP dont les auteurs ont bien voulu reprendre quelques propos et analyses de l'auteur de ces lignes. Je vous... Lire la suite
Publié le 08 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
RSE : un député dans la bataille des Anciens et des Modernes
Une bataille est en cours à propos de la responsabilité sociale et environnementale des entreprises. Depuis le vote de la loi "Grenelle 2" du 12 juillet 2010... Lire la suite
Publié le 07 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE, SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Energie solaire : la définition d'un nouveau cadre juridique attendra 2012
Tout reste à faire. Le Gouvernement avait promis un "nouveau cadre juridique" pour le solaire photovoltaïque : promesse pas encore tenue. Lire la suite
Publié le 05 mars 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE
